pêche

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        3 Descriptions archivistiques résultats pour pêche

        3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        Baux à ferme.
        DD4 · Dossier · 1786-1792
        Fait partie de Fonds communal de Chaley

        Bail à ferme passé par Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz à Antoine, François et Joseph Pingeon d’un moulin, de chenevières, prés, terres et d’un droit de pêche dans l’Albarine et les Essaillants (1786).
        Bail à ferme passé par Pierre Trocu Malix, chevalier de saint Louis à Antelme Annequin, meunier à Tenay et Claude Dupont Vachaux, laboureur à Malix des prés de l’Essaillant (1792).
        Cours d’eau. – Curage et aménagement.
        3O1 · Dossier · 1811-1962
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Curage des biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, listes des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies, rôles de répartition, plan, correspondance (1811, 1830, 1839-1840, 1856-1857, 1869, 1879, 1881, 1883, 1889).
        Curage du bief de Longely sur les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny et construction d’un pont : arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, pétition, délibérations, correspondance (1832, 1839, 1841, 1844-1847, 1853-1854, 1885, 1889).
        Curage du bief d’Angély : arrêtés préfectoraux, avis d’enquête (1854, 1868-1869).
        Curage de la Reyssouze : arrêtés préfectoraux, interdiction de la pêche, règlement d’eau, avis d’enquête, dossier d’enquête d’utilité publique et hydraulique, plans, correspondance (1854-1855, 1962).
        Curage du bief de la prairie d’Arbigny sur les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny : arrêtés préfectoraux, rapport de l’ingénieur conseil, correspondance (1876-1879).
        Curage du bief de la Brevette : arrêté préfectoral, correspondance (1912).
        Curage du bief des Vernay : arrêtés préfectoraux, délibérations, avis d’enquête, correspondance (1920, 1928-1930).
        Prise d’eau d’irrigation sur le bief Péjot par le sieur Bourdon, tanneur à Pont-de-Vaux : lettre du préfet (1884).
        Propriétés communautaires et contentieux.
        DD1 · Dossier · 1695-1788
        Fait partie de Fonds communal de Priay

        Échange entre les habitants de Priay et Balan et le seigneur de Varambon et de Richemont (1776-1777).
        Baux à ferme : pêche sur la rivière et port de Priay (1695-1788).
        Contentieux liés à la méconnaissance des propriétés : habitants de Priay contre ceux de Château-Gaillard, devenu contentieux entre les propriétaires des lieux : marquis de Varambon contre le seigneur de Montferrand (1720-1723) ; habitants de Varambon contre Balan, seigneur de Varambon et de Richemont dont copies de pièces justifiant les droits du seigneur (1782-1786).