pêche

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        1 Descriptions archivistiques résultats pour pêche

        1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        Propriétés communautaires et contentieux.
        DD1 · Dossier · 1695-1788
        Fait partie de Fonds communal de Priay

        Échange entre les habitants de Priay et Balan et le seigneur de Varambon et de Richemont (1776-1777).
        Baux à ferme : pêche sur la rivière et port de Priay (1695-1788).
        Contentieux liés à la méconnaissance des propriétés : habitants de Priay contre ceux de Château-Gaillard, devenu contentieux entre les propriétaires des lieux : marquis de Varambon contre le seigneur de Montferrand (1720-1723) ; habitants de Varambon contre Balan, seigneur de Varambon et de Richemont dont copies de pièces justifiant les droits du seigneur (1782-1786).