opinion

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      opinion

      Termes équivalents

      opinion

        Termes associés

        opinion

          761 Descriptions archivistiques résultats pour opinion

          Listes électorales.
          1K2-3 · Groupe de documents · an VII (1799)-1945
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Procès-verbal de non comparution des citoyens pour l’élection d’un agent municipal (an VII), listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement (an IX-1945).

          [1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.

          1K6 · Dossier · 1851-1982
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Législatives (1855-1981) et élections générales (1945-1946) [1].
          Européennes (1979).
          Conseil général, nomination des membres (1851-1874) ; élections cantonales (1879-1982).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1874) ; élections (1878-1937).
          Conseil municipal, nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des conseillers municipaux ayant prêtés serment de fidélité, correspondance (1856-1874) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, indemnités du maire et des adjoints (1876-1977).

          [1] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.

          Lavoir de la Reyssouze.
          1M3 · Dossier · 1825-1879
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Construction : correspondance (1825).
          Couverture du lavoir avec le bois fourni par la fabrique d’église : souscription faite par les habitants, liste nominative, correspondance (1848-1850).
          Agrandissement et couverture du lavoir : devis estimatif, cahier des charges, soumissions, délibérations, reconnaissance des travaux effectués, plan, correspondance (1876-1879).

          Instruction primaire, sou des écoles.
          1R2 · Dossier · 1838-1978
          Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Liste des enfants (1852-1856).
          Mobilier de l'école des filles (s.d.).
          Mobilier, matériel et fournitures (1838-1878).
          Nomination d’instituteurs, rapports d’inspection de l’éducation nationale, accidents, listes nominatives d’élèves, création et fermeture de classes (1854-1978).
          Ecoles de Serrières, vétusté : rapport de l’inspecteur primaire de Belley (1860).
          Attribution des fonds scolaires départementaux (1959-1973).
          Demande d’ouvertures de classes du Cycle d’Observation (1962-1963).
          Pupilles de la Nation : registre d’envoi, requêtes, circulaires, affiche, arrêtés, notes, correspondance (1920-1930).
          Société du sou des écoles : statuts (1854-1903).

          5I1 · Dossier · 1832-1968
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Installations classées : déclarations d’autorisation, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance (1955-1968).
          Surveillance de la qualité de l’eau potable : analyse d’eau (1923).
          Épidémies, choléra : instructions et prescriptions d’hygiène (1832, 1884) ; rougeole : fermeture de l’école, instructions (1896).
          Recensement des médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens, herboristes et sages-femmes : demandes de renseignements, réponse du maire (1844-1845).

          Inhumations et mariages.
          GG13 · Dossier · 1689-1774
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Déclarations relatives à des inhumations dans le chœur de l’église (1689, 1696).
          Signification de Louis Sibert au curé pour exiger l’inhumation de sa sœur Claire Fornier dans le chœur de l’église (1728).
          Interdiction d’inhumations au cimetière par l’archevêque à cause de travaux de clôture non réalisés : requêtes des habitants pour demander un délai, décisions du vicaire général, correspondance (1773-1774).
          Acte d’appel du curé contre Gaspard Mayers, meunier, qui a fait célébrer son mariage à Revonnas [début XVIIIe siècle].
          Casuel [1] : requête du curé Jacques Gallet contre ceux qui prennent les cierges (1702).

          [1] Offrandes faites à l’occasion des offices (baptêmes, mariages et sépultures).
          Les inhumations concernent deux membres de la famille Magnin.

          Hospitalisation des indigents.
          3Q1 · Dossier · 1857-1905
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.

          Histoire locale et archives communales.
          3D2 · Dossier · 1899-1982
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Ouvrage imprimé : Clerc-Noyellon Gérard, Il était une fois Lent, Trévoux : Éditions de Trévoux, 1982, 66 pages.
          Copie de la monographie de Micholet et Pommier La Combe, Mémoire pour les habitants de la ville de Lent, section de la commune de Lent, Lyon : impr. d’A. Vingtrinier, 1865.
          Réalisation d’une monographie : notes, correspondance (1982).
          Héraldique : correspondance, dessin du blason de Lent (1982).
          Archives communales et mobilier : inventaires, rapport d’inspection des Archives départementales, procès-verbal de récolement, réglementation, instructions, corres.ondance (1899-1965)

          Histoire de la commune.
          3D2 · Dossier · 1977
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Notice historique sur la commune (s.d.).
          Fiche de présentation de la commune comprenant le relevé des associations et les réalisations entre 1972 et 1977 (1977).
          Béreyziat hier : transcription de délibérations du Conseil municipal par les élèves de D. B. (s.d.).

          Guerres révolutionnaires.
          4H1 · Dossier · 1794
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières, quittance du receveur (an II, 15 et 25 pluviôse [1]).

          [1] Les 15 et 25 pluviôse de l’an II correspondent respectivement aux 3 et 13 février 1794 du calendrier grégorien.

          Guerres napoléoniennes.
          4H2 · Dossier · 1814-1898
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Recrutement, réquisitions, mobilisation, mise en activité de classes, créances militaires, dépenses de guerre, cantonnement des troupes, blessés de guerre, médailles militaires : délibérations, registre des notifications faites à domicile des lettres de mise en activité pour la classe 1821, listes des mobilisés, extraits du registre matricule, changements de domicile, états des ressources en logement, certificats, ordres de réquisitions, ordres et feuilles de route, réclamations de particuliers, correspondance.

          Groupements agricoles.
          3F6 · Dossier · 1937-1981
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Syndicat corporatif agricole de Lent, constitution : statuts, liste des membres (1942).
          Syndicat agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts, fonctionnement (1972-1981).
          Cuma de Lent : liste des adhérents (vers 1955) ; dissolution et acquisition du local servant de remise agricole : promesse de vente, procès-verbal descriptif, plan, déclaration d’utilité publique, copie du titre de propriété, délibérations (1971).
          Groupement de vulgarisation agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts : statuts, liste des membres (1962).
          Comité professionnel de la meunerie, référendum sur le contingentement de la meunerie : listes des minotiers, récépissé, instruction (1937)

          2K1 · Dossier · 1932-1983
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Agents partis, dossiers individuels : contrats, arrêtés municipaux, carrière, fiches de notation, démission, retraite, pièces annexes, correspondance (1932-1976).
          Registre des traitements et des salaires (1968-1971), livres de paie (1979-1982), bulletins de paie (1979-1981).
          Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) ; Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, états des versements des cotisations, bordereaux récapitulatifs (1963-1974) ; IRCANTEC (1973-1982) ; CNRACL (1974, 1980-1982).
          Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).
          CNRACL, élections : procès-verbal d’élection, listes électorales (1971).
          Gestion collective : reclassement d’agents communaux (1949-1951) ; assurance du personnel (1981-1983).

          Gestion individuelle et collective.
          2K2 · Dossier · 1908-1990
          Fait partie de Fonds communal de Pouillat

          Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, délibérations, fiches de notation, pièces annexes (1908-1990).
          Rémunération des agents : cahier de paie (1971-1982).
          Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : déclarations nominatives (1963-1969) ; déclarations annuelles des données sociales (1970-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1967-1969).
          Élections des représentants aux commissions paritaires intercommunale : liste électorale (1962).

          Gestion individuelle et collective.
          2K1 · Dossier · 1928-1981
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Employés municipaux. – Dossiers individuels : arrêtés municipaux, nomination, carrière, accident du travail, démission, fiches de notation, pièces annexes (1928-1975).
          Classement indiciaire, révision : délibération (1965).
          Prévoyance statutaire CNP : contrat (1955), listes nominatives des agents affiliés (1956-1981).
          CNARCL, élections : listes électorales, listes des candidats (1959, 1971, 1977).
          Commissions paritaires du syndicat des communes, élections : listes électorales (1959, 1967, 1977).
          Nomination d’un cantonnier communal : modèle d’acte, correspondance (1907).
          État numérique de la situation du personnel communal au regard du service de la défense (1970).

          Gestion individuelle et collective.
          2K1 · Dossier · 1875-1981
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Garde champêtres, nomination : arrêtés préfectoraux (1875, 1922).
          Secrétaire de mairie, nomination : arrêté du maire (1930).
          Dossiers individuels : contrats de travail, délibérations, correspondance (1942, [1978]-1980).
          Cantonnier communal, nomination : arrêtés du maire (1882, 1942) ; liste des tâches (s.d.).
          Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête statistique (1978, 1981).
          Élection des représentants à la commission paritaire : listes électorales (1959, 1962).