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Note(s) sur la portée et contenu

  • S'emploie pour signaler la présence de produits publicitaires et de promotion, comme les stylos, les tee-shirts, les épinglettes, etc., d'autres types d'objets comme les brassards d'enfants, des banderoles, des échantillons de tissus, des objets de bonneterie, etc...

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          2 Descriptions archivistiques résultats pour objet

          2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Police urbaine.
          1I5 · Dossier · 1921-1980
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Réglementation de la circulation des véhicules automobiles et motorisés : arrêtés du maire (1921, 1931-1933) ; taxis, circulation et stationnement : arrêtés du maire, autorisations de circulation et de stationnement (1980) ; objets perdus : registre (1961-1980).
          Police économique, nomades, objets perdus.
          1I2 · Dossier · 1871-1983
          Fait partie de Fonds communal de Dommartin

          Police économique. – Débits de boissons permanents : déclarations d’ouverture, mutation et translation (1891-1981), autorisation de fermeture tardive (1871) ; cafés et cabarets : déclarations d’ouverture, mutation et translation (1932-1933). Forains et nomades : cahier d’enregistrement des demandes d’emplacement (1958-1983). Objets perdus et trouvés, dons aux sociétés : cahiers (1946-1968).