notice individuelle

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          12 Archival description results for notice individuelle

          3F11 · File · 1975-1982
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Fichier d’enquête communale (1975).
          Inventaire communal (1979-1980) ; recensement agricole : liste nominative, fiches individuelles (1979-1980).
          Terres incultes : inventaire (1980).
          Élevages hors sol : liste (1981).
          Déclaration de rucher (1974).
          Sécheresse 1976, intempéries 1977 : listes des déclarations, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance (1976-1977).
          Prime ovine (1980).
          Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (1975-1982).
          Aide exceptionnelle aux éleveurs (1974)

          2K1 · File · 1947-1981
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Recensement annuel des agents : états statistiques (1956, 1967).
          Tableaux des emplois permanents (1953-1965).
          Revalorisation du traitement des employés, vote d’une allocation forfaitaire : délibérations (1947-1977).
          Transfert de la compétence gestion du personnel au District rural de Montrevel-en-Bresse : délibération, convention (1972).
          Remplacement de la secrétaire de mairie pendant ses congés par la secrétaire de la mairie de Jayat : délibérations (1978-1981).
          Recensement des emplois vacants en vue du reclassement des fonctionnaires français des services marocains et tunisiens (1958).
          Affectation de dépense du personnel : états numériques, fiches individuelles, instructions (1957-1970).
          Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, professions de foi, instructions (1954-1977).
          Syndicat des communes, radiation : arrêté préfectoral, correspondance (1961).
          Allocation pour perte d’emploi : questionnaire, instructions (1969).
          Assurance contre les accidents du travail : déclarations des salaires, délibérations, correspondance (1953-1979).
          Mutuelle générale du personnel des collectivités locales : état du personnel (1969).

          Étrangers.
          2I1 · File · 1934-1971
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registre des demandes de carte d’identité (1939-1971), registres des visas d’arrivée et départ (1935-1971), récépissés d’avis de départ et d’arrivée, souches et récépissés de demande de carte d’identité et de séjour, dossiers nominatifs, fiches individuelles, photographies d’identité, sauf-conduit, demandes de renseignement, instructions, correspondance (1934-1971).

          Garde nationale.
          3H1 · File · 1831-1870
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Organisation, contrôle, armement : contrôles nominatifs, listes de recensement des citoyens mobilisables, listes et relevés nominatifs, listes d’appel, listes des hommes armés, contrôle d’armement, bulletins individuels de recensement, instructions (1831-1848).
          Élection : procès-verbaux d’élection, listes électorales, feuilles de dépouillement (1831-1870).

          Seconde Guerre mondiale.
          4H1 · File · 1942-1946
          Part of Fonds communal de Chaley

          Service du travail obligatoire, réfugiés, gardes de voies défaillants : listes nominatives, fiches individuelles et certificats de travail, plannings de requis de gardes-voies, instructions, correspondance (1943-1944).
          Ravitaillement et rationnement : certificats de retraits de titres d’alimentation, prix des denrées, instructions, fiches de recensement du cheptel, correspondance (1942-1946).
          Forces françaises de l’Intérieur, Comités départemental et local de Libération : programme d’action, liste des membres du comité local, projet de statut des gardes civiques républicains, informations, instructions, correspondance (1944-1945).