naturalisation

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      naturalisation

      naturalisation

        Equivalent terms

        naturalisation

          Associated terms

          naturalisation

            4 Archival description results for naturalisation

            4 results directly related Exclude narrower terms
            2I1 · File · 1926-1979
            Part of Fonds communal de Léaz

            Carte nationale d’identité : registre d’inscription des envois de dossiers et de remises de cartes (1956-1965).
            Étrangers, contrôle : liste des étrangers [1937], registre à souche d’immatriculation (1926-1932) ; circulation : registres des visas d’arrivée et départ (1933-1937) ; délivrance des cartes d’identité : registre des demandes (1933-1968) ; délivrance des cartes de séjour et cartes de travail : cahier d’enregistrement des départs et arrivées , registres à souche ([vers 1932-1933], 1952-1966) ; statistiques : états (s.d.) ; naturalisations (1937-1979) ; pièces annexes : cartes d’identité, cartes de travail, récépissés, avis de changement de domicile, avis de départ et d’arrivée, certificats de travail (1932-1963).

            [1] Contient également un état statistique des étrangers au 31 décembre 1932.

            Étrangers. – Contrôle.
            2I2 · File · 1891-1972
            Part of Fonds communal de Journans

            Immatriculation : registre (1910-1917).
            Circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et départ (1934-1942) ; registre matricule des déclarations de résidence (1891, 1935).
            Délivrance de la carte d’identité : registres des demandes de carte d’identité, registres à souche (1934-1945).
            Statistique annuelle des étrangers résidents : états, liste nominative (1970-1972).
            Naturalisation : dossier individuel de J. B. (1966-1967).
            Carte de séjour : registre à souche des demandes de cartes (1966-1971), dossiers individuels (1966-1971).

            Étrangers.
            2I4 · File · 1890-1939
            Part of Fonds communal déposé de Tossiat

            Immatriculation : récépissés de déclaration (1934-1935).
            Circulation des étrangers : registres des visas d’arrivée et de départ, états des étrangers ayant satisfait à la déclaration de résidence et ayant quitté la commune ou étant décédés, souches, pièces justificatives (1915-1939).
            Délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes, demande, récépissés (1929, 1934-1939).
            Naturalisations (1890-1891, 1936, 1934).
            Regroupement familial de la famille D. B. : demande, engagement de G. D. B. à subvenir aux besoins de sa famille, correspondance (1928, 1932-1933, 1937).

            Étrangers.
            2I1 · File · 1933-1977
            Part of Fonds communal du Plantay

            Contrôle et délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des demandes et visas d’arrivée et départ, récépissés [1] (1933-1967).
            Naturalisation, renouvellement de la carte de séjour, demandes individuelles, avis de décès, correspondance (1933-1971).
            Recensement : cahier de recensement de la population étrangère (1965-1977).

            [1] Certains récépissés contiennent des photographies.