Délimitation de terrains avec les sieurs Antoine Thevenain à l’étang communal de la Lys : procès-verbaux de limite, croquis (1848, 1852).
Délimitation de terrains avec les sieurs Paccoud et Bernard sur le chemin vicinal n°6 au lieudit Au bois Simonin : procès-verbal de limite (1853).
Bornage de la propriété de Benoit Paccoud sur le chemin vicinal n°6 dit de la Mitaine à la Forêt : procès-verbal (1868).
Bornage amiable du vieux chemin rural dit des Rossignolières à Dagallier avec F. D. : procès-verbal, plan (1963).
Délimitation avec les propriétés de J. P. et de R. N. : constat de délimitation (1980).
Elements area
Taxonomy
Code
Scope note(s)
Permet de prendre en compte les eaux non courantes, naturelles ou artificielles : marais, étang, lac, plan d'eau.
Display note(s)
Hierarchical terms
nappe d'eau
BT eau
nappe d'eau
Equivalent terms
nappe d'eau
UF étang
UF lac
UF plan d'eau
Associated terms
nappe d'eau
RT inondation