nappe d'eau

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

  • Permet de prendre en compte les eaux non courantes, naturelles ou artificielles : marais, étang, lac, plan d'eau.

Note(s) d'affichage

    Termes hiérarchiques

    nappe d'eau

    Terme générique eau

    nappe d'eau

      Termes équivalents

      nappe d'eau

      • Employé pour étang

      • Employé pour lac

      • Employé pour plan d'eau

      Termes associés

      nappe d'eau

      1 Descriptions archivistiques résultats pour nappe d'eau

      1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
      Biens de l’association foncière.
      11W4 · Dossier · 1956-1969
      Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

      Vente d’une parcelle de terrain en nature de mare située au lieudit Les Harinières : rapport descriptif et estimatif, plan parcellaire, autorisation de création d’un fossé d’assainissement sur la propriété de L. J., délibération (1968-1969).
      Vente de foins : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1956-1959).