nappe d'eau

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  • Permet de prendre en compte les eaux non courantes, naturelles ou artificielles : marais, étang, lac, plan d'eau.

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    nappe d'eau

    Terme générique eau

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      nappe d'eau

      • Employé pour étang

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      Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
      1N3 · Dossier · 1854-1916
      Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

      Vente aux enchères publiques (1854-1880).
      Vente des étangs dit Chevaux et de Mépillat par le bureau de bienfaisance (1854-1855).
      Vente des débris de charpente, planches et vieux matériaux n’ayant pas servi à la reconstruction du presbytère : cahier des charges (1867).
      Vente de bâtiments situés au nord de l'école des filles : procès-verbal d’adjudication (1878).
      Vente de bouleaux provenant de l’exploitation du sieur F. au domaine de Nanciat par l’administration de l’hôpital de Saint-Trivier-de-Courtes : avis (1880).
      Bornages de terrains : procès-verbaux de bornage (1899-1911).
      Bornage de biens du bureau de bienfaisance et du sieur B. situés à Mépillat (1899).
      Bornage de la place publique (1910).
      Bornage des propriétés de la commune et des sieurs É. N. et P. B. situés au vieux bourg (1911).
      Pâturage d’animaux sur les accotements du chemin d’intérêt communal n°6 : avis du préfet (1916).