naissance

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      Termes hiérarchiques

      naissance

      Terme générique état civil

      naissance

        Termes équivalents

        naissance

        • Employé pour natalité

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        naissance

        173 Descriptions archivistiques résultats pour naissance

        173 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        1813-1982
        E41 · Dossier · 1813-1982
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Instructions et circulaires : copies (s.d.).
        Demandes de renseignement et d’actes, correspondance avec le procureur (1817-1913).
        Contrôle des registres d’état civil : listes des irrégularités relevées (1917, 1950-1958, 1962-1963).
        Actes de notoriété : jugements (1813, 1853).
        Mariages : registre des actes de consentements (1897-1921).
        Divorces : correspondance (1909-1919).
        Pièces annexes d’état-civil : avis de naissance, autorisations de transport de corps, avis de décès, publications de mariage, dossiers de mariages, jugements de divorce, avis de mention (1950-1982).

        1834-1982
        E63 · Dossier · 1834-1982
        Fait partie de Fonds communal de Vandeins

        Tenue des registres d’état civil, vérification : listes des irrégularités relevées, correspondance (1834-1915).
        Gestion des registres d’état civil : bordereaux de transmission (1968-1982).
        Circulaires et règlementation de l’état civil (1897-1945).
        Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1856-1937) ; avis de mention (1932-1940).
        Légitimation d’enfant : extrait d’acte (1920).
        Livret de famille (s.d.).

        1866-1953
        5Q3 · Dossier · 1866-1953
        Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Rapports annuels (1891-1892). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896-1897). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1891-1953).
        Enfants assistés, admission à l’hospice de la Charité de Lyon (Rhône) : liste d’émargement des secours et indemnités à payer pour des enfants de la commune secourus ou placés par leur mère (1891).
        Enfants abandonnés : renseignements sur Marguerite Smith (1866).

        1875-1979
        Q14 · Dossier · 1875-1979
        Fait partie de Fonds communal d'Attignat

        Placement en nourrice : registres de déclarations des nourrices, serveuses ou gardeuses (1875-1876, 1951-1978) ; registre de déclarations des parents ou ayant droit (1877-1883, 1885-1940, 1977-1979) ; carnet à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices et gardiennes (1951-1974) ; pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1883-1885).

        1877-1895
        5Q6 · Dossier · 1877-1895
        Fait partie de Fonds communal de Sulignat

        Rapports annuels (1885-1886). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et moeurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1877, 1880-1885, 1888-1895).

        1892-1923
        5Q4 · Dossier · 1892-1923
        Fait partie de Fonds communal de Pouillat

        Rapports annuels (1892-1893). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1893). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1900-1904). Carnets de nourrice (s.d.). Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1881-1923).

        Gestion courante.
        E27 · Dossier · an X (1802)-1964
        Fait partie de Fonds communal d'Illiat

        Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (1897, 1904-1920, 1942).
        Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1810, 1830-1895, 1930).
        Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage, publications de mariage (1884-1959).
        Divorce : jugement, certificat de signification, sommation de mentionner, correspondance (1887) ; registre des actes préliminaires de divorce (23 germinal an X - 10 pluviôse an XI) [1].
        Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1812-1943).
        Mise à jour des registres : registres des avis de mention (1956-1964).

        [1] Les 23 germinal an X et 10 pluviôse an XI correspondent respectivement aux 13 avril 1802 et au 30 janvier 1803 du calendrier grégorien.

        Gestion courante.
        E30 · Dossier · 1932-1982
        Fait partie de Fonds communal de Léaz

        Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982).
        Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940).
        Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés de mention, extraits d’actes, certificats médicaux prénuptiaux (1935-1970).

        Gestion courante de l’état civil.
        E25 · Dossier · 1840-1967
        Fait partie de Fonds communal de Pouillat

        Tenue des registres : tableau des contraventions, listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1863, 1865-1899, 1967-1969).
        Rectification d’un acte concernant G. P. : demande, pièces justificatives (1936-1937).
        Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1840-1954).

        Gestion courante de l’état civil.
        E51 · Dossier · 1852-1974
        Fait partie de Fonds communal de Béréziat

        Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (1889-1962).
        Reconnaissance d’enfant naturel : acte de reconnaissance, pièces justificatives (1944).
        Reliure des registres : délibérations, instructions, correspondance (1922, 1968, 1974).
        Fiches de famille (s.d.).
        Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1852-1953).
        Registre des avis de mariage (1929-1953).
        Livrets de famille (1921, 1925).

        Gestion courante de l’état-civil.
        E60 · Dossier · 1857-1982
        Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Instructions et circulaires, copies de textes législatifs (1857-1923).
        Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1855, 1935-1965).
        Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1944-1982).

        Gestion courante de l'état civil.
        E49 · Dossier · 1871-1982
        Fait partie de Fonds communal de Courtes

        Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (190.-1980).
        Rectification d’état civil pour L.-C. B. : minute juridictionnelle (1929).
        Pièces annexes : transports de corps, extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1871-1982).

        Gestion courante de l'état civil.
        E65 · Groupe de documents · 1819-1984
        Fait partie de Fonds communal d'Attignat

        Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
        Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
        Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).

        Gestion de l’état civil.
        E50 · Dossier · 1790-1975
        Fait partie de Fonds communal de Chaley

        Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, registre d’avis de mention, jugement de naissance, publications de mariage, extraits de contrat de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, autorisations de transport de corps, permis d’inhumation, tableau de vérification des registres, instructions.

        Gestion de l’état civil.
        E62 · Dossier · 1822-1956
        Fait partie de Fonds communal de Montceaux

        Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, instructions.

        Gestion de l'état civil.
        E53 · Dossier · 1825-1982
        Fait partie de Fonds communal de Journans

        Naissances : extraits d’actes, bulletins de naissance (1825-1930).
        Mariages : promesses et publications de mariage, avis de mention, instructions (1850-1949).
        Décès : extraits d’actes, avis de décès (1825-1965).
        Perception des droits d’expédition des actes d’état civil : arrêtés municipaux de nomination d’un régisseur (1939-1940, 1973).
        Carnets à souche des avis de mention (1965-1982).