naissance

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        Gestion de l’état civil.
        E50 · File · 1790-1975
        Part of Fonds communal de Chaley

        Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, registre d’avis de mention, jugement de naissance, publications de mariage, extraits de contrat de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, autorisations de transport de corps, permis d’inhumation, tableau de vérification des registres, instructions.

        1834-1982
        E63 · File · 1834-1982
        Part of Fonds communal de Vandeins

        Tenue des registres d’état civil, vérification : listes des irrégularités relevées, correspondance (1834-1915).
        Gestion des registres d’état civil : bordereaux de transmission (1968-1982).
        Circulaires et règlementation de l’état civil (1897-1945).
        Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1856-1937) ; avis de mention (1932-1940).
        Légitimation d’enfant : extrait d’acte (1920).
        Livret de famille (s.d.).

        1813-1982
        E41 · File · 1813-1982
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Instructions et circulaires : copies (s.d.).
        Demandes de renseignement et d’actes, correspondance avec le procureur (1817-1913).
        Contrôle des registres d’état civil : listes des irrégularités relevées (1917, 1950-1958, 1962-1963).
        Actes de notoriété : jugements (1813, 1853).
        Mariages : registre des actes de consentements (1897-1921).
        Divorces : correspondance (1909-1919).
        Pièces annexes d’état-civil : avis de naissance, autorisations de transport de corps, avis de décès, publications de mariage, dossiers de mariages, jugements de divorce, avis de mention (1950-1982).

        E49 · File · 1871-1982
        Part of Fonds communal de Courtes

        Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (190.-1980).
        Rectification d’état civil pour L.-C. B. : minute juridictionnelle (1929).
        Pièces annexes : transports de corps, extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1871-1982).

        1892-1923
        5Q4 · File · 1892-1923
        Part of Fonds communal de Pouillat

        Rapports annuels (1892-1893). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1893). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1900-1904). Carnets de nourrice (s.d.). Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1881-1923).

        Placement en nourrice.
        5Q5 · File · 1858-1938
        Part of Fonds communal de Béréziat

        Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1885-1904) ; registre de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses (1885-1938) ; livres des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1897-1938) ; rapports annuels (1894, 1903) ; bulletins de naissance, carnet de nourrice, instructions, correspondance (1858-1934).

        Gestion de l’état civil.
        E62 · File · 1822-1956
        Part of Fonds communal de Montceaux

        Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, instructions.