naissance

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      Termes hiérarchiques

      naissance

      Terme générique état civil

      naissance

        Termes équivalents

        naissance

        • Employé pour natalité

        Termes associés

        naissance

        173 Descriptions archivistiques résultats pour naissance

        173 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        Gestion courante de l'état civil.
        E65 · Groupe de documents · 1819-1984
        Fait partie de Fonds communal d'Attignat

        Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
        Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
        Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).

        Gestion courante de l'état civil.
        E49 · Dossier · 1871-1982
        Fait partie de Fonds communal de Courtes

        Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (190.-1980).
        Rectification d’état civil pour L.-C. B. : minute juridictionnelle (1929).
        Pièces annexes : transports de corps, extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1871-1982).

        Gestion courante de l’état-civil.
        E60 · Dossier · 1857-1982
        Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Instructions et circulaires, copies de textes législatifs (1857-1923).
        Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1855, 1935-1965).
        Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1944-1982).

        Gestion courante de l’état civil.
        E25 · Dossier · 1840-1967
        Fait partie de Fonds communal de Pouillat

        Tenue des registres : tableau des contraventions, listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1863, 1865-1899, 1967-1969).
        Rectification d’un acte concernant G. P. : demande, pièces justificatives (1936-1937).
        Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1840-1954).

        Gestion courante de l’état civil.
        E51 · Dossier · 1852-1974
        Fait partie de Fonds communal de Béréziat

        Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (1889-1962).
        Reconnaissance d’enfant naturel : acte de reconnaissance, pièces justificatives (1944).
        Reliure des registres : délibérations, instructions, correspondance (1922, 1968, 1974).
        Fiches de famille (s.d.).
        Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1852-1953).
        Registre des avis de mariage (1929-1953).
        Livrets de famille (1921, 1925).

        Gestion courante.
        E27 · Dossier · an X (1802)-1964
        Fait partie de Fonds communal d'Illiat

        Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (1897, 1904-1920, 1942).
        Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1810, 1830-1895, 1930).
        Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage, publications de mariage (1884-1959).
        Divorce : jugement, certificat de signification, sommation de mentionner, correspondance (1887) ; registre des actes préliminaires de divorce (23 germinal an X - 10 pluviôse an XI) [1].
        Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1812-1943).
        Mise à jour des registres : registres des avis de mention (1956-1964).

        [1] Les 23 germinal an X et 10 pluviôse an XI correspondent respectivement aux 13 avril 1802 et au 30 janvier 1803 du calendrier grégorien.

        Gestion courante.
        E30 · Dossier · 1932-1982
        Fait partie de Fonds communal de Léaz

        Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982).
        Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940).
        Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés de mention, extraits d’actes, certificats médicaux prénuptiaux (1935-1970).

        1892-1923
        5Q4 · Dossier · 1892-1923
        Fait partie de Fonds communal de Pouillat

        Rapports annuels (1892-1893). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1893). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1900-1904). Carnets de nourrice (s.d.). Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1881-1923).

        1877-1895
        5Q6 · Dossier · 1877-1895
        Fait partie de Fonds communal de Sulignat

        Rapports annuels (1885-1886). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et moeurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1877, 1880-1885, 1888-1895).

        1875-1979
        Q14 · Dossier · 1875-1979
        Fait partie de Fonds communal d'Attignat

        Placement en nourrice : registres de déclarations des nourrices, serveuses ou gardeuses (1875-1876, 1951-1978) ; registre de déclarations des parents ou ayant droit (1877-1883, 1885-1940, 1977-1979) ; carnet à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices et gardiennes (1951-1974) ; pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1883-1885).

        1866-1953
        5Q3 · Dossier · 1866-1953
        Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Rapports annuels (1891-1892). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896-1897). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1891-1953).
        Enfants assistés, admission à l’hospice de la Charité de Lyon (Rhône) : liste d’émargement des secours et indemnités à payer pour des enfants de la commune secourus ou placés par leur mère (1891).
        Enfants abandonnés : renseignements sur Marguerite Smith (1866).

        1834-1982
        E63 · Dossier · 1834-1982
        Fait partie de Fonds communal de Vandeins

        Tenue des registres d’état civil, vérification : listes des irrégularités relevées, correspondance (1834-1915).
        Gestion des registres d’état civil : bordereaux de transmission (1968-1982).
        Circulaires et règlementation de l’état civil (1897-1945).
        Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1856-1937) ; avis de mention (1932-1940).
        Légitimation d’enfant : extrait d’acte (1920).
        Livret de famille (s.d.).

        1813-1982
        E41 · Dossier · 1813-1982
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Instructions et circulaires : copies (s.d.).
        Demandes de renseignement et d’actes, correspondance avec le procureur (1817-1913).
        Contrôle des registres d’état civil : listes des irrégularités relevées (1917, 1950-1958, 1962-1963).
        Actes de notoriété : jugements (1813, 1853).
        Mariages : registre des actes de consentements (1897-1921).
        Divorces : correspondance (1909-1919).
        Pièces annexes d’état-civil : avis de naissance, autorisations de transport de corps, avis de décès, publications de mariage, dossiers de mariages, jugements de divorce, avis de mention (1950-1982).