naissance

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        Gestion courante.
        E30 · File · 1932-1982
        Part of Fonds communal de Léaz

        Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982).
        Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940).
        Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés de mention, extraits d’actes, certificats médicaux prénuptiaux (1935-1970).

        5Q5 · File · 1874-1948
        Part of Fonds communal d'Illiat

        Réglementation : affiches (1883, 1885, 1888).
        Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1883-1923).
        Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1904).
        Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1883-1904, 1948).
        Rapports annuels, statistiques (1885-1887, 1896).
        Bulletins de naissance, déclarations individuelles (1888, 1893-1899, 1904).
        Carnets de nourrice (s.d.).

        Pièce annexes.
        E37 · File · an XII (1804) - 1945
        Part of Fonds communal déposé de Tossiat

        Naissances : jugements en homologation d’acte de notoriété pour tenir d’acte de naissance, extraits d’acte envoyés pour transcription (an XII-1922).
        Légitimation d’enfants : correspondance (1885, 1894, 1905).
        Mariages : certificats et extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesses de mariage, publications de mariage, avis de mention (1831-1945).
        Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1873-1882, 1920, 1933).
        Décès : jugements portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription, certificats (1824-1920).

        Naissances et décès.
        E66 · File · 1810-1938
        Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

        Naissances : extraits d’acte envoyés pour transcription, bulletins de naissance (1820-1879, 1907, 1927, 1938) ; demandes d’extraits d’actes de naissance pour le service militaire (1907).
        Décès : extraits d’acte envoyés pour transcription (1810-1869, 1871, 1873-1874, 1907, 1913, 1929).

        1866-1953
        5Q3 · File · 1866-1953
        Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Rapports annuels (1891-1892). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896-1897). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1891-1953).
        Enfants assistés, admission à l’hospice de la Charité de Lyon (Rhône) : liste d’émargement des secours et indemnités à payer pour des enfants de la commune secourus ou placés par leur mère (1891).
        Enfants abandonnés : renseignements sur Marguerite Smith (1866).

        1877-1895
        5Q6 · File · 1877-1895
        Part of Fonds communal de Sulignat

        Rapports annuels (1885-1886). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et moeurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1877, 1880-1885, 1888-1895).