Montluel (Ain, France)

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              1 Descriptions archivistiques résultats pour Montluel (Ain, France)

              3H2 · Dossier · 1862-1943
              Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

              Création : arrêté préfectoral, correspondance avec le préfet (1862-1863).
              Réorganisation de la compagnie, augmentation de l’effectif et discipline : lettre de Joseph Aristide Chevillotte, officier de la compagnie au maire sur la gestion des effectifs (1863) ; désordres observés par la compagnie : lettre du maire de Saint-Martin-du-Mont (1864) ; arrêtés préfectoraux, lettres du préfet (1873, 1879, 1905, 1909).
              Effectifs et personnel, contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives, arrêtés préfectoraux de nomination d’officiers, engagements, notifications, lettres de démission (1863-1943) ; salaire du tambour des sapeurs-pompiers : notification, correspondance (1865) ; états nominatifs des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de cinq sur les contrôles de la subdivision des sapeurs-pompiers (1907-1914).
              Armement, délivrance des armes : correspondance (1863-1878).
              Distinctions honorifiques : notices individuelles, correspondance (1880-1920).
              Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1864-1932).
              Cérémonies publiques, banquet des pompiers, fête du 14 juillet : octroi d’une gratification, facture, délibérations (1864-1865, 1869, 1892-1905) ; réunion des compagnies à Montluel : avis du préfet (1865).
              Demande en dégrèvement de 3 journées de prestations sur les chemins vicinaux : demande, avis du préfet (1870).
              Projet d’assurance contre les accidents : modèles, instructions (1924).
              Union départementale des sapeurs-pompiers de l’Ain : reçu de cotisation (1926).
              Instructions et circulaires (1900-1936).