monnaie

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            Poids public, monnaies.
            G28 · File · 1872-1921
            Part of Fonds communal d'Attignat

            Poids public. – Fonctionnement : nomination et rémunération du peseur, fixation des tarifs, arrêtés préfectoraux, délibération, états des recettes (1872, 1874, 1886-1887). Monnaies et médailles : arrêté préfectoral autorisant le sieur P., maréchal-ferrant à employer un appareil de fabrication des monnaies (1921).

            Presbytère.
            2M2 · File · 1817-1878
            Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Acquisition et réparations : états des réparations à effectuer, correspondance (1817-1818).
            Réparations : correspondance (1821, 1824, 1827, 1834).
            Reconstruction : constat sur l’état de délabrement du presbytère, devis estimatif des travaux à effectuer, plan du projet, imposition extraordinaire, emprunt, soumissions d’entreprises, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, suivi du chantier, états de situations du chantier, malfaçons, découverte de pièces d’or anciennes dans le vieux presbytère, vérification et réception des travaux, arrêtés préfectoraux, correspondance (1861-1867).
            Réparations et réélévation du mur sud : délibération, mémoire de travaux, plan, quittance (1878).

            1I2 · File · 1841-1981
            Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Fête Balladoire, changement de date : délibération (1841).
            Fête patronale : délibération pour un changement de date, demande d’emplacement (1956, 1981).
            Fêtes nationales : délibérations (1947-1980).
            Spectacles, changement de régime : délibération (1955).
            Deuils publics, décès de John Fitzgerald Kennedy : télégramme (s.d).
            Pompes funèbres : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation, avis et certificats de décès, correspondance (1955-1970).
            Débits de boisson : déclarations d’ouverture et de mutation, autorisations, arrêtés préfectoraux, extrait de casier judiciaire (1880-1961, 1975, 1979).
            Cabaret : déclaration d’ouverture (1885).
            Débit de tabac, augmentation des quantités de tabac allouées à la commune : délibération (1920), correspondance (1982).
            Nomades, surveillance : arrêté municipal, instruction (1922, 1928).
            Commissariats de polices : instructions, correspondance (1855-1856).
            Police rurale, ban de fauchaison : correspondance (1869) ; interdiction du pâturage sur les voies publiques : arrêté municipal (1921).
            Chiens errants, réglementation : arrêtés municipaux (1920).
            Autorisation préfectorale accordée à E. T., forgeron d’utiliser une étampeuse cisaille poinçonneuse [1] (1922).
            Incendie de 1862 à Saint-Bénigne, souscription : lettre du maire, liste des souscripteurs (1862).
            Sinistrés du sud ouest, octroi d’une subvention : délibération (1930).

            [1] Appareil susceptible d’être utilisé dans la fabrication des monnaies.