Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1838-1871 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Voir aussi le dossier de partage des bois classé en 2N1.
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
- opinion » élection » découpage électoral
- éducation et sciences » organisation scolaire » établissement d'enseignement » école
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense de fonctionnement
- opinion » vie religieuse » édifice cultuel
- opinion » vie religieuse » institution ecclésiastique » fabrique d'église
- extérieur » défense du territoire » infrastructure militaire
- administration » finances publiques » finances locales » finances communales
- administration » administration générale » circonscription territoriale » limite territoriale
- équipement » urbanisme » équipement collectif » place publique
- communications » transport » port » port fluvial
- équipement » voie de communication » voie navigable
- administration » finances publiques » comptabilité publique » recette non fiscale
- adjudication
- arrêté préfectoral
- cahier des charges
- inventaire
- liste nominative
- pièce comptable
- plan
- rapport
- statistique
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Sault-Brénaz (Ain, France) » Brénaz (Sault-Brénaz, Ain ; hameau) (Saint-Sorlin-en-Bugey, Ain ; hameau jusqu'en 1867)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Sault-Brénaz (Ain, France) » Chantemerle, Port de (Sault-Brénaz, Ain, France ; hameau) (Villebois, Ain, France ; hameau jusqu'en 1867)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » La Mollie, Port de (Villebois, Ain, France)
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Sorlin-en-Bugey (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Sault-Brénaz (Ain, France) » Sault (Sault-Brénaz, Ain, France ; hameau) (Villebois, Ain, France ; hameau jusqu'en 1867)