métallurgie

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        • UF fonderie

        • UF sidérurgie

        • UF cuivre

        • UF acier

        • UF aluminium

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          Transport de gaz, métal.
          2O2 · File · 1977-1980
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Verdun-sur-le-Doubs et Étrez : demande d’autorisation, utilité publique, arrêtés préfectoraux, déclaration de travaux, enquête publique, plans, servitudes, additifs, correspondance (1977-1979).
          Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Allerey-sur-Saône et Étrez : plans, certificat du maire (1978, 1980).
          Liste des bénéficiaires du sulfate de cuivre pour les métaux non ferreux (s.d.).

          Utilisation de supports communs EDF/PTT : conventions (1965 1981-1984).
          Entretien de l’éclairage public : cahier des charges, délibération (1980).
          Vente de fil de cuivre et de métaux de récupération : tableaux récapitulatifs, adjudication, délibérations, états des stocks, correspondance (1950-1954, 1970-2007).
          EDF-GDF, construction d’une ligne électrique MT 20KV pour l’alimentation du poste de transformation H61 d’Aussiat sur les communes de Bény et de Villemotier : dossier d’exécution (1973) ; construction d’une ligne électrique MT entre Saint-Nizier-le-Bouchoux et Curciat-Dongalon : dossier d’exécution (1973) ; construction du poste H61 Le Bourg avec alimentation MT et raccordement BT et reprise de la dérivation MT du poste privé Le Moulin : dossier de demande d’autorisation de construire sur la commune de Servignat (1974).