médecine vétérinaire

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        • UF vétérinaire

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          5I6 · File · 1852-1979
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Épizooties : état des pertes éprouvées par sieur Benoît Rousset, cultivateur à Feignoux par suite de maladie de ses animaux (1852) ; recensement des animaux se trouvant dans le périmètre infecté (1938).
          Service vétérinaire, surveillance du bétail et inspection des viandes : arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de mise en surveillance d’animaux importés, liste des chèvres et moutons à vacciner, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur et du préposé, délibération, instructions (1939-1979) ; carnet de laissez-passer de bovin (1961).
          Tuerie particulière de J.G., boucher au hameau de l’Effondras : arrêté préfectoral, plans, correspondance (1933).

          Hygiène.
          5I1 · File · 1947-1983
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Épizooties : registre à souche des certificats d’origine (1947) ; arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection sur l’exploitation et de mise sous surveillance vétérinaire (1971-1982).
          Rage : bulletins de mise sous surveillance vétérinaire, correspondance (1977, 1983).
          Installations classées, dépôts d’explosifs situés sur la commune et les communes voisines : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans, correspondance (1954-1968).
          Dépôt d’ordures ménagères : délibération (1956).

          5I1 · File · 1877-1979
          Part of Fonds communal de Pouillat

          Règlement sanitaire municipal : arrêté du maire (1903).
          Médecins, droit d’exercice : correspondance (1940).
          Recensement des personnels médicaux et paramédicaux : état (1930).
          Salubrité publique, élevage d’écrevisses dans un ruisseau : relations avec le préfet, correspondance (1877) ; chenil privé du sieur Albertin, lieutenant de louveterie situé à proximité de l’école des filles : demande de déplacement du chenil, correspondance (1893).
          Epizooties, surveillance vétérinaire : arrêtés préfectoraux (1940) ; rage : arrêtés préfectoraux, fiches de diagnostic, correspondance (1977, 1979),
          Surveillance sanitaire de l’eau potable : analyses d’eau de la source de Pouillat (1967, 1970).

          Épizooties.
          5I5 · File · 1913-1980
          Part of Fonds communal de Dommartin

          Épizootie de fièvre aphteuse : registre à souche de déclarations de maladies contagieuses, listes récapitulatives des déclarations de pertes de bétail, statistique, instructions (1952) ; surveillance vétérinaire : registres à souche de déclarations de maladies contagieuses, registre à souche des certificats d’origine, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection (1920-1921, 1937-1940, 1947, 1952-1980), carnet de laissez-passer (1960). Rage. – Divagation des chiens et mesures préventives : arrêtés municipaux (1913, 1915, 1919-1920).

          5I1 · File · 1903-1981
          Part of Fonds communal du Plantay

          Maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registres à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1903, 1906, 1912-1921, 1929-1938).
          Service vétérinaire : nomination des vétérinaires (1922).
          Dépôt d’immondices : avertissement (1977).
          Syndicat intercommunal à vocation multiple du centre de la Dombes, utilisation de la décharge publique de Vaux : arrêtés préfectoraux, délibérations, ramassage des ordures ménagères (1966-1968) ; mise en place d’un four auto-incinérateur à ordures ménagères : installation classée, permis de construire, dossier d’enquête publique, plans (1981-1982).

          5I2 · File · 1909-1964
          Part of Fonds communal de Chaley

          Inspection des viandes : registres à souche et souches des déclarations d’abattage (1949-1956), arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques, instructions, correspondance (1947-1964) ; rattachement à l’abattoir d’Ambérieu-en-Bugey (1962).
          Tueries particulières, boucherie Billon : arrêtés, plans, correspondance (1909-1911, 1949) ; tuerie Perrier : correspondance (1948-1949).

          Service vétérinaire.
          5I2 · File · 1909-1980
          Part of Fonds communal de Lent

          Inspection des viandes, épizooties et désinfection : arrêté d’instauration d’un service d’inspection sanitaire des tueries particulières, règlement sanitaire des abattoirs, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques d’abattage, rôle de taxe d’abattage, arrêtés d’infection, correspondance.

          Epizooties.
          5I4 · File · 1842-1926
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Exercice illégal de l’art vétérinaire par les sieurs Danancher et Maumont, marchand de Chevroux : lettre du préfet (1842) ; médecin vétérinaire, désignation et indemnisation : demandes, correspondance (1894-1912) ; rage, tuberculose, fièvre aphteuse et morve : arrêtés préfectoraux, déclarations d’infection, mise sous surveillance sanitaire, levée de la surveillance, laissez-passer, rapports vétérinaires, notifications, correspondance (1883-1926).

          Épizooties.
          5I2 · File · 1854-1981
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Épizootie chevaline dans la commune : indemnisation de trois habitants, correspondance avec le préfet (1854).
          Registre à souche des certificats d’origine (1912-1913).
          Registres à souche de déclarations de maladies contagieuses (1920, 1937-1939).
          Fièvre aphteuse : arrêtés préfectoraux, surveillance de la circulation des animaux, carnet de laissez-passer du bétail, rapports du vétérinaire, instructions, correspondance (1938-1940, 1952).
          Brucellose : arrêté préfectoral portant déclaration d’infection sur l’exploitation de M. D. (1974).
          Rapport d’analyses vétérinaire sur un chien abattu (1981).

          Inspection des viandes.
          5I3 · File · 1898-1953
          Part of Fonds communal de Grièges

          Inspection sanitaire des viandes : frais d’inspection des viandes foraines, des boucheries et des tueries, taxe de visite et de poinçonnage, délibérations, arrêtés préfectoraux de nomination d’un vétérinaire, arrêté du maire de nomination d’un préposé-surveillant, abattage d’un bœuf, circulaires (1898, 1908, 1934-1935, 1945, 1953).

          Service vétérinaire.
          5I2 · File · 1894-1976
          Part of Fonds communal de Montceaux

          Surveillance du bétail et inspection des viandes : rapports du vétérinaire, arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de nomination des vétérinaires, registres à souche et souches des déclarations d’abattage, déclarations de ruches, plan d’abattoir, arrêté municipal, correspondance.

          Service vétérinaire.
          5I1 · File · 1876-1967
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Inspection des viandes : état de la consommation de viande pendant les années 1860 et 1875 (1876) ; registre à souche et souches des déclarations d’abattage, registre d’enregistrement des animaux abattus, arrêté municipal, état des sommes dues au boucher pour la taxe de visite, correspondance (1912-1917, 1949-1967).

          5I1 · File · 1909-1982
          Part of Fonds communal de Léaz

          Surveillance de l’eau potable : analyses d’eau (1929-1982).
          Épizooties, maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registre à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1937-1952, 1971), nomination des vétérinaires (1922).
          Fourrière animale : convention conclue avec la SPA (1982).
          Surveillance vétérinaire : nomination d’un vétérinaire, demande de secours pour pertes résultant de la mortalité causée par la fièvre aphteuse, autorisation de passage, certificats, correspondance (1909, 1920, 1938, 1942, 1963).
          Certificat d’origine et de santé des animaux provenant des pâturages situés au Credo de G.Z., négociant à Genève (1935).
          Installations classées, dépôt d’explosif : arrêté préfectoral d’autorisation (1940) ; enquêtes publiques : arrêtés, plans, correspondance (1968, 1970).
          Abattoir de Bellegarde-sur-Valserine, projet de construction : compte-rendu de réunion, correspondance (1976).
          Tueries particulières, suppression : arrêté préfectoral (1959).
          Dépôt de médicaments : arrêté préfectoral (1949).
          Ordures ménagères, traitement : relations avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple de l’est gessien, utilisation de la décharge contrôlée de Bellegarde-sur-Valserine, correspondance (1977-1982).

          Épizooties.
          5I5 · File · 1831-1952
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Surveillance vétérinaire : recensement des animaux se trouvant dans le périmètre infecté, signalements, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection sur l’exploitation et de mise sous surveillance vétérinaire, déclaration d’infection, cessation de la mise sous surveillance (1831, 1842, 1892-1917, 1929-1937).
          Rage : arrêtés du maire sur les mesures à prendre, instructions, correspondance (1857-1915).
          Registres à souche de déclarations de maladies contagieuses, rapports du vétérinaire, laissez-passer (1920-1952).

          Épizooties.
          5I2 · File · 1871-1979
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Rage : arrêté du maire sur les mesures à prendre (1886) ; épizootie de peste bovine, recensement des bêtes à cornes : liste (1871) ; épizootie de fièvre aphteuse : recensement des animaux se trouvant dans le périmètre infecté, instructions (1938) ; registres à souche de déclarations de maladies contagieuses (1937-1960) ; arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection sur l’exploitation et de mise sous surveillance vétérinaire, carnet à souche des certificats de santé et d’origine, état nominatifs des déclarations de maladies, instructions (1920-1979) ; état des déclarations des ruchers faites auprès de la direction des services vétérinaires (s.d.).

          5I4 · File · 1889-1973
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Épizooties. – Surveillance vétérinaire : registres à souche de déclarations de maladies contagieuses, registre à souche des certificats d’origine, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection (1912-1963) ; épizootie de brucellose : liste des propriétaires de moutons et chèvres ayant fait une déclaration en mairie (1973) ; service des épizooties : carnets de laisser-passer, registres à souche des déclarations de maladie, certificats d’origine (1911-1963). Rage. – Divagation des chiens et mesures préventives : arrêtés municipaux (1889, 1905, 1919, 1942). Eau potable. – Surveillance de la qualité de l’eau potable : analyses d’eau [1] (1946-1952).

          [1] Les analyses concernent l’eau provenant du puits communal.

          5I4 · File · 1920-1953
          Part of Fonds communal de Dommartin

          Inspection sanitaire des viandes : institution d’un service d’inspection sanitaire des abattoirs, arrêté préfectoral de nomination d’un vétérinaire : arrêtés du maire de nomination d’un préposé (1920, 1935, 1939, 1942, 1947, 1952-1953) ; tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé, exploitation : déclaration, plan (1934, 1951).

          Épizooties.
          I15 · File · 1884-1933
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Rage, tuberculose, fièvre aphteuse et morve : arrêtés préfectoraux, déclarations d’infection, mise sous surveillance sanitaire, levée de la surveillance, laissez-passer, rapports vétérinaires, notifications, correspondance.

          Eau et santé.
          I7 · File · 1871-1977
          Part of Fonds communal de Courtes

          Règlement sanitaire communal : arrêté du maire (1903). Eau potable. – Surveillance de la qualité de l’eau potable : résultats d’analyses (1962-1963, 1966-1968, 1970). Épizooties. – Surveillance vétérinaire : registre à souche de déclarations de maladies contagieuses, carnet de laissez-passer (1913-1935, 1952, 1960-1961), arrêtés préfectoraux de mise sous surveillance vétérinaire (1976-1977) ; opération « désinfection de printemps » : liste des exploitations à blanchir (s.d.) ; typhus contagieux du bétail : instruction, correspondance (1871) ; rage : arrêté municipal sur la divagation des chiens et chats (1977).