Longerons, Communal des (Saint-Bénigne, Ain, France)

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Source note(s)

      Display note(s)

        Hierarchical terms

        Longerons, Communal des (Saint-Bénigne, Ain, France)

        Longerons, Communal des (Saint-Bénigne, Ain, France)

          Equivalent terms

          Longerons, Communal des (Saint-Bénigne, Ain, France)

            Associated terms

            Longerons, Communal des (Saint-Bénigne, Ain, France)

              2 Archival description results for Longerons, Communal des (Saint-Bénigne, Ain, France)

              2 results directly related Exclude narrower terms
              Contentieux.
              4D3 · File · 1735-1897
              Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

              Affaire opposant les habitants du hameau de Chamerande, commune de Saint-Bénigne à ceux de Saint-Oyen concernant le communal des Longerons : pièces juridictionnelles, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, notes, frais, correspondance (1735-1806).
              Affaire opposant la commune au desservant concernant la vente du noyer situé dans le jardin du presbytère : requêtes, correspondance (1896-1897).

              Communaux cultivés.
              1N6 · File · an II (1794) - 1959
              Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

              Communal du Grand Gué : plan (1888).
              Communal dit des Longerons, contribution foncière, taxes et impositions dus par la commune au sujet des Longerons : rôles, délibérations, correspondance (an II, 1908-1936) ; affouage, règlementation : délibérations, règlement (1909-1951) ; tarification de l’affouage : délibérations (1840, 1908-1959).
              Communal dit Pré de la Cure, plantation de vignes : délibération (1891) ; installation d’une grille : délibération (1894).
              Vente aux enchères publiques de foin et d’herbes : délibérations (1895-1959) ; cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1849-1956).
              Vente des herbes du pré de Brouille et d’une charrière communale de la prairie de Chamerande : procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1836, 1922-1926).
              Entretien et coupe des épines des pâturages communaux : délibérations (1873-1947).