Longerons, Communal des (Saint-Bénigne, Ain, France)

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              4D1 · File · an IX (1801)-1822
              Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

              Dénonciation d’audience, jugements, mémoires, requêtes, plaidoyers, assignations, griefs en appel, abrégé de sentence arbitrale, inventaire des pièces, pièces ayant servi à l’instruction du procès, plans, notes, frais, correspondance.

              3F2 · File · [1822]-1980
              Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

              Location d’une machine à vapeur pour battre le blé : arrêtés préfectoraux d’autorisation, rapports, frais et honoraires correspondance (1854-1860).
              Défrichement du communal des Longerons : courrier [1822].
              Comices et concours agricoles : délibérations, correspondance (1913-1950).
              Terres incultes, mise en valeur : correspondance (1865-1867) ; inventaire (1980).
              Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs (1968, 1974-1975).
              Calamités agricoles, grêle de 1852 et 1902 et sécheresse de 1893 et 1976 : délibération, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance (1852, 1893, 1901-1902, 1976).
              Recensement des exploitations agricoles : fiches individuelles (1967).