Longeray (Léaz, Ain, France ; lieudit)

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Longeray (Léaz, Ain, France ; lieudit)

        Terme générique Léaz (Ain, France)

        Longeray (Léaz, Ain, France ; lieudit)

          Termes équivalents

          Longeray (Léaz, Ain, France ; lieudit)

            Termes associés

            Longeray (Léaz, Ain, France ; lieudit)

              4 Descriptions archivistiques résultats pour Longeray (Léaz, Ain, France ; lieudit)

              4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Acquisition, partage et vente.
              1N1 · Dossier · 1868-1911
              Fait partie de Fonds communal de Léaz

              Partage de biens communaux entre les hameaux de Léaz, Grésin et Longeray : réclamation des administrés au commissaire (s.d.).
              Secteur de Lavoux : plan calque (s.d.).
              Acquisition de la maison et ses dépendances à Eugène et Judith Blanc : acte notarié (1868).
              Partage des bois de la Montagne entre les hameaux de Léaz, Longeray et Grésin : plan géométrique aquarellé (1870).
              Partage d’une enclave dite Lessert Livron au lieudit La Petite Combe aux sections n°5 et 6 entre Pierre Moine et Jules Beaudet et Longeray : procès-verbal de délimitation partielle (1872).
              Vente de foin provenant du pâturage des Chozats : cahier des charges (1896).
              Aliénation d’une parcelle de la place communale à Grésin : déclaration d’utilité publique, plan parcellaire (1907).
              Ile de la Madone [1], projet d’acquisition : correspondance avec le géomètre (1907).
              Acquisition d’une coupe de bois aux Chozats : cahier des charges (1911).

              [1] Dite aussi « île du Pont de Grésin » (1907).

              1O2 · Dossier · 1906-1976
              Fait partie de Fonds communal de Léaz

              Chemin vicinal ordinaire n°25, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1906).
              Chemin vicinal ordinaire n°20, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1910).
              Chemin d’Arnières, rectification : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique pour l’acquisition de terrains (1930).
              Chemin tendant de la Platière à Léaz, construction : promesses individuelles de vente des propriétaires (1939).
              Chemin de la Platière, aménagement : acquisition de terrain , acte notarié, cahier des clauses et conditions générales, affiche d’avis d’adjudication, dossier technique, plans, décompte définitif, correspondance (1952-1956).
              Chemin vicinal n°26 reliant Longeray à la gare SNCF, projet d’aménagement : avant-projet, projet, dossier technique, plans, correspondance (1956-1958).
              Chemin rural dit du Credo, aménagement : financement, dossier technique, marché de gré à gré, réception des travaux, plans, décomptes de travaux, certificats de paiement, correspondance (1958-1961).
              Rue de Grésin, rétablissement de la plateforme : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte des travaux, certificats de paiement, facture (1970).
              Accès au lotissement Les Népliers, aménagement de la voie communale n°5 [1] : projet, acquisition de terrains , arrêté de déclaration d’utilité publique, enquête publique, dossier technique, promesses de vente, actes notariés, financement, adjudication, soumission, réception des travaux, plans, certificats de paiement, correspondance (1973-1976).