livre de paie

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          • Employé pour registre de paie

          • Employé pour état annuel des salaires

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            15 Descriptions archivistiques résultats pour livre de paie

            15 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Rémunération et cotisations sociales.
            2K3 · Dossier · 1851-1982
            Fait partie de Fonds communal de Journans

            Fixation des salaires et traitements : délibérations, correspondance (1851, 1967).
            Rémunération du personnel : livres de paie (1973-1980), bulletins de salaire (1977-1982).
            Déclarations annuelles des données sociales (1970-1982).
            IRCANTEC : déclarations et états annuels (1972-1982).
            Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, bordereaux de cotisations (1961-1968).
            États relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1963-1968).

            Rémunération et cotisations sociales.
            2K2 · Dossier · 1949-1982
            Fait partie de Fonds communal de Lent

            Livres de paie, états des salaires et cotisations, déclarations annuelles des données sociales, bordereaux de cotisations sociales, délibérations, instructions, correspondance.

            2K3 · Dossier · 1946-1982
            Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

            Rémunération du personnel : cahiers et livres de paie manuscrits (1946-1982) ; carnets de bulletins de salaire (1956-1978). Cotisations et charges sociales. – URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1977-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1979-1982).

            K9 · Dossier · 1953-1982 (lacunes : déclarations nominatives et DADS 1963, 1968-1969, 1973 et 1978)
            Fait partie de Fonds communal de Courtes

            Rémunération du personnel : cahiers de paie, brouillons (1953-1982) ; bulletins de paie (1980-1981). Cotisations et charges sociales. – Sécurité sociale et URSSAF : déclarations nominatives, déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1961-1962, 1964-1967, 1970-1972, 1974-1977, 1979-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1962-1967).

            Personnel.
            12W2 · Dossier · 1975-2003
            Fait partie de Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat

            Dossier individuel d’E.M. née T., cantinière : contrats de travail, certificats, pièces annexes (1987-2003).
            Rémunération : livres de paie (2001-2003) ; bulletins de salaire (1997-2003).
            Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs URSSAF (1975-2003) ; ASSEDIC : déclarations annuelles (1989-2003) ; APICIL-AGIRA : déclarations nominatives et annuelles (1993-2003) ; attestations URSSAF (1987, 1991) ; radiation pour cessation de personnel : avis (2003).

            2K1 · Dossier · 1932-1983
            Fait partie de Fonds communal du Plantay

            Agents partis, dossiers individuels : contrats, arrêtés municipaux, carrière, fiches de notation, démission, retraite, pièces annexes, correspondance (1932-1976).
            Registre des traitements et des salaires (1968-1971), livres de paie (1979-1982), bulletins de paie (1979-1981).
            Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) ; Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, états des versements des cotisations, bordereaux récapitulatifs (1963-1974) ; IRCANTEC (1973-1982) ; CNRACL (1974, 1980-1982).
            Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).
            CNRACL, élections : procès-verbal d’élection, listes électorales (1971).
            Gestion collective : reclassement d’agents communaux (1949-1951) ; assurance du personnel (1981-1983).

            Gestion individuelle et collective.
            2K2 · Dossier · 1908-1990
            Fait partie de Fonds communal de Pouillat

            Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, délibérations, fiches de notation, pièces annexes (1908-1990).
            Rémunération des agents : cahier de paie (1971-1982).
            Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : déclarations nominatives (1963-1969) ; déclarations annuelles des données sociales (1970-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1967-1969).
            Élections des représentants aux commissions paritaires intercommunale : liste électorale (1962).

            2K1 · Dossier · 1952-1985
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Gestion collective : tableau des emplois permanents, recensement des fonctionnaires, liste des électeurs à la commission paritaire intercommunale, délibérations (1953-1981).
            Dossiers individuels (1952-1985).
            Livres des salaires (1969-1982).
            Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1962-1982).
            Ircantec : affiliation, déclarations annuelles des données sociales, cahiers de salaires (1973-1982).

            Gestion collective.
            2K1 · Dossier · 1963-1982
            Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

            Salaires et cotisations des employés communaux et élus : bulletins de salaire et livre de paie (1963-1982).
            Charges sociales : états annuels URSSAF (1970-1982), CNRACL (1976-1981) et IRCANTEC (1973-1982).