livre comptable

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      livre comptable

        Equivalent terms

        livre comptable

        • UF grand livre

        • UF livre journal

        • UF journal centralisateur

        • UF fiche comptable

        Associated terms

        livre comptable

          92 Archival description results for livre comptable

          92 results directly related Exclude narrower terms
          Comptabilité et adhésions.

          Registres à souche des quittances (1897-1911).
          Comptabilité : transformation en assurance mutuelle agricole contre l’incendie, pièces comptables, livret d’épargne de la société, compte-rendu financier de l’exercice 1944, comptes rendus de réunion, feuille de présence, bordereaux annuels des cotisations, bordereaux des prorata et d’avenants encaissés, police d’assurance de C. M. G. (1896-1972).
          Adhésion : registre de déclarations des assurés (1900-1929) , feuilles individuelles d’adhésion (1896-1909).

          Administration générale.

          Fonctionnement : comptes rendus de réunion, correspondance (1987-1994).
          Contrôle sanitaire : rapports d’analyse (1999-2003) ; contrôle de la cuisine du restaurant scolaire : comptes rendus de visite (1998, 2001).
          Attribution de la subvention de la commune : délibérations (1993-1996).
          Comptabilité : livres comptables (1994-2004).
          Gestion de la cantine scolaire : bilans financiers par année scolaire (1992-2003) ; registres et états de présence des enfants (1993-2000).

          Syndicats agricoles.
          3F5 · File · 1909-1991
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Mutuelle contre la mortalité du bétail : déclarations d’animaux, estimation du bétail, correspondance (1909-1913).
          Union agricole : livre comptable, cotisations, (1920-1937).
          Syndicat agricole de Béreyziat : statuts, récépissés du dépôt légal à la mairie, extrait du procès-verbal de l’assemblée générale, liste nominative (1945-1991).
          Coopérative de stockage des céréales de l’Ain : bulletins individuels, décompte (1947).

          1900-1970
          Q16 · File · 1900-1970
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Statuts, addition d’articles et modification des statuts (1900, 1904, 1908, 1942).
          Dissolution : projet de dissolution ou de fusion avec d’autres sociétés (1958), arrêté préfectoral, courrier du président concernant la dissolution (1970).
          Bureau : cahier de délibérations (1904, 27 novembre - 1913, 16 novembre).
          Registres de notes et de copies de lettres (1900-1926).
          Assemblée générale : extraits de délibérations (1947).
          Bureau et conseil d’administration : listes des membres (1952-1953).
          Reboisement au profit et par l’intermédiaire de la société mutuelle scolaire forestière : procès-verbaux descriptifs et estimatifs, arrêtés préfectoraux, registre de vente des coupes de bois, plans, correspondance (1908-1924, 1942-1950).
          Demandes de remboursement de capitaux après décès (1945-1947).
          États de rentes viagères (1944-1952).
          Registre de caisse (1933-1955), factures (1933-1940).
          Carnets de reçus (1902-1907, 1917-1919).
          Reçus et récépissés (1902-1949).

          Livres comptables.
          1L5 · File · 1928-1948
          Part of Fonds communal de Montceaux

          Cahier d’enregistrement des mandats (1924-1926), livres de détail des dépenses et recettes (1928-1948, lacune pour l’exercice 1933).

          FRAC01115-S3 · Fonds · 1921-1930

          Comptabilité : listes des souscripteurs propriétaires de la bascule, registre de comptabilité, avertissement pour le recouvrement des contributions directes (1921-1930). Cession à la commune de la bascule et de son droit de bail : acte (1930).

          Untitled
          1R2 · File · 1849-1979
          Part of Fonds communal du Plantay

          Mobilier scolaire : inventaire du mobilier et des archives, montant des fournitures faites par l’instituteur et les Religieuses, transfert du mobilier de l’école des filles au bureau de poste, correspondance (1864-1866, 1886-1887, 1902, 1923-1924, 1932).
          Restauration scolaire, création de l’association Cantine scolaire du Plantay : extrait du Journal officiel (1969) ; fonctionnement : livres de caisse, factures (1962-1965) ; personnel, sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, bordereaux récapitulatifs (1960-1966), déclarations fiscales des traitements, salaires et rétributions (1964-1966), bulletins de paie (1962).
          Fournitures scolaires : factures (1849, 1851, 1870, 1902, 1918).
          Loi Barangé, allocation scolaire et fonds scolaires départementaux : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-[1970]).
          Bibliothèque scolaire : registres des prêts (1907-1910, 1922-1932).
          Association du Sou des écoles laïques du Plantay, constitution, fonctionnement et dissolution : déclarations, statuts, modification de la composition du bureau, récépissés de déclaration, extrait du Journal officiel, correspondance (1973-1979).
          Congrégation de Saint-Joseph : liste des objets nécessaires à un établissement de deux sœurs (s.d.).

          1L19 · File · 1880-1982
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Préparation budgétaire, clôture des comptes : tableaux synoptiques (1886-1928), projets de budgets, décisions, instructions, correspondance (1935-1982).
          Balances générales des comptes (1970-1981).
          Situations financières de la commune (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1880-1914).
          Caisse de la mairie : livre de caisse, reçus, factures (1930-1946).

          Livres comptables.
          1L8 · File · 1896-1945
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1932), livres de détail des recettes et dépenses (1933-1945) ; enregistrement des dépenses : carnet d’enregistrement des mandats (1896-1905, 1926-1929, 1939-1940).

          3G1 · File · 1841-1970
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Perception : état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières qui composent l’actif de la commune (1842) ; dépôt d’archives : états des documents relatifs au bureau de bienfaisance et à la commune déposés aux archives de la mairie [1] (1934).
          Conservation des hypothèques : état des inscriptions existantes contre Jean-Marie Chossat père, charpentier de Polliat (1868) ; inscriptions en faveur de la commune contre divers particuliers (1841-1865) ; mainlevées de saisie-opposition (1905, 1913).
          Service du cadastre, révision cadastrale des propriétés bâties : état des rectifications à opérer sur l’état général, demandes de déclaration (1970).

          [1] Il s’agit des livres de détail des recettes et dépenses (1909-1925), des bordereaux détaillés des recettes et dépenses (1925-1931) et des comptes de gestion (1928-1930).

          École primaire communale.
          1R1 · File · 1851-1982
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Journal de classe pour l’année scolaire 1869-1870 [1] (1869-1870).
          Instituteurs, nomination : arrêté préfectoral (1869).
          Enquête sur l’instruction dans la commune : questionnaire d’enquête [vers 1885].
          Projet de création d’une classe enfantine pour les enfants de 4 à 7 ans : correspondance avec la Préfecture et l’Inspection primaire de Trévoux (1906, 1909).
          Fonctionnement de l’instruction primaire, fréquentation : extraits des registres d’appel (1882-1886) ; gratuité : listes des élèves (1851, 1853, 1859-1879).
          Tableau d’honneur des élèves ayant obtenu leur certificat d’études de 1925 à 1972 (s.d.).
          Photographie noir et blanc d’une classe (s.d.).
          Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN (1978-1982).
          Bibliothèque populaire scolaire : registres des entrées et de sorties des livres prêtés en dehors de l’école, catalogue des livres, registre des recettes et dépenses (1873-1890) ; statistiques sur la situation de caisse (1877, 1881, 1884).
          Commission scolaire : registre des délibérations et comptes rendus de réunion (1887, 8 décembre - 1930, 26 octobre).

          [1] Il s’agit d’un outil destiné à la préparation quotidienne des exercices et devoirs à donner aux élèves précédé d’un mémento contenant les listes des grands dignitaires de l’Empire français et des souverains étrangers, le programme des matières à enseigner et diverses instructions du Ministère de l’Instruction publique.

          1N3 · File · 1854-1957
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Location d’un pré communal attenant à la maison d’école : procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, correspondance (1854-1861).
          Location d’une mare communale [1] dite Le Cargeot : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’amodiation, procès-verbaux d’adjudication du droit de pêche, baux de la pêche, correspondance (1872-1933).
          Location d’un pré communal contigu au cimetière : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, traité de gré à gré, baux à ferme, délibérations, correspondance (1902-1939).

          [1] On trouve aussi le terme de « serve ».
          Location du presbytère : baux de location, délibérations, correspondance (1908-1968).
          Location du local contigu au local bureau de poste : baux, délibérations, correspondance (1909-1941).
          Location du bureau de poste : délibération, convention de location, correspondance (1917, 1934-935, 1947).
          Location de la salle de réunions : cahier de caisse (1949-1957).

          1I1 · File · 1909-1981
          Part of Fonds communal de Dommartin

          Gardes particuliers et gardes messiers, nomination : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire (1936, 1943, 1948, 1952, 1981).
          Battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire portant autorisation (1914-1936).
          Demandes de permis de chasse, permis de chasse avec photographies d’identité (1957-1973).
          Société communale de chasse de Dommartin : listes nominatives des adhérents, cahier des comptes rendus de réunion et comptable (1909-1931, 1941-1954).

          Sapeurs-pompiers.
          H13 · File · 1864-1964
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Création de la compagnie : arrêté préfectoral, liste nominative des membres (1864).
          Discipline : règlement disciplinaire (1864).
          Réorganisation de la compagnie : arrêté préfectoral, notification (1876).
          Organisation, effectif, personnel, équipement matériel, habillement et armement : états nominatifs, prestations de serment, soumissions, arrêtés préfectoraux arrêtés de nomination, demandes de subventions, traité de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1864-1964).
          Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1907, 1938).
          Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers, fonctionnement : arrêtés préfectoraux, modification des statuts, statuts modifiés, nomination et démission de présidents, notifications, correspondance (1864-1886) ; registre des comptes courants (1886-1963).