élection professionnelle

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          74 Descriptions archivistiques résultats pour élection professionnelle

          74 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Gestion individuelle et collective.
          2K1 · Dossier · an XIV (1805)-1992
          Fait partie de Fonds communal de Dommartin

          Garde champêtre, nomination : arrêté préfectoral (an XIV).
          Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, fiches de notation, pièces annexes (1921-1992).
          Brigades champêtres, embrigadement : correspondance (1865).
          Rémunération du fossoyeur municipal : délibération (1946).
          CNRACL : situation annuelle des agents affiliés (1981).
          Commission paritaire intercommunale, élections : liste électorale (1977).
          Syndicat de communes, affiliation : arrêté préfectoral (1957).

          2K1 · Dossier · 1932-1983
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Agents partis, dossiers individuels : contrats, arrêtés municipaux, carrière, fiches de notation, démission, retraite, pièces annexes, correspondance (1932-1976).
          Registre des traitements et des salaires (1968-1971), livres de paie (1979-1982), bulletins de paie (1979-1981).
          Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) ; Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, états des versements des cotisations, bordereaux récapitulatifs (1963-1974) ; IRCANTEC (1973-1982) ; CNRACL (1974, 1980-1982).
          Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).
          CNRACL, élections : procès-verbal d’élection, listes électorales (1971).
          Gestion collective : reclassement d’agents communaux (1949-1951) ; assurance du personnel (1981-1983).

          Prud’homales.
          1K18 · Dossier · 1934-1979
          Fait partie de Fonds communal de Villebois

          Listes électorales (1934-1937, 1939, 1945, 1948-1975, 1977-1978), déclarations nominatives des employeurs et salariés (1976, 1979).

          Sapeurs pompiers.
          3H2 · Dossier · 1914-1974
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.

          3H2 · Dossier · 1898-1950
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Création de la compagnie : arrêté préfectoral, règlements, copies de délibérations du conseil municipal (1898).
          Personnel : engagements, arrêtés préfectoraux, nomination, registre des nominations (1898-1944, 1950).
          Construction d’une remise et acquisition d’une pompe à incendie : listes nominatives des souscripteurs, traités de gré à gré, facture, correspondance (1898-1899).
          Habillement et équipement matériel : conventions, factures (1899, 1907, 1923).
          Amicale des sapeurs pompiers : récépissé de déclaration, statuts (1936-1937, 1942).
          Photographie noir et blanc (s.d.).
          Élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement (1932, 1938).

          Sapeurs-pompiers.
          3H2 · Dossier · 1879-1977
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Constitution d’une compagnie de sapeurs pompiers : arrêté préfectoral (1879).
          Personnel, organisation, équipement matériel, armement et habillement : règlement disciplinaire, listes nominatives, décrets ministériels de nomination, factures, délibérations, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance (1879-1977).
          Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, bulletins de vote, instructions (1907-1938).
          Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, adhésion : statuts, délibération, instructions (1952-1962).
          Union départementale des sapeurs pompiers de l’Ain : bulletins d’information (1960-1963)

          Sapeurs-pompiers.
          3H2 · Dossier · 1865-1982
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Organisation de la compagnie, fonctionnement et dissolution : arrêtés préfectoraux, demandes individuelles et contrats d’engagement, délibérations, recours disciplinaire, avancement de grade, règlement disciplinaire (1898-1931).
          Équipement et matériel : marché pour l’acquisition d’une pompe à incendie, délibérations, souscriptions, listes nominatives, cahier des réparations et tâches à faire à la pompe incendie, devis, factures, correspondance (1865-1952).
          Comptabilité : crédits et subventions (1900-1982).
          Élection au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection (1907-1938).

          Sapeurs-pompiers.
          3H2 · Dossier · 1903-1991
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Création de la compagnie : arrêté préfectoral (1903).
          Effectif et personnel : arrêté préfectoral de réduction des effectifs (1908) ; contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives (1907-1922).
          Affection de défense : états nominatifs (1911, 1964).
          Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1938).
          Équipement matériel, habillement et armement : demandes de subventions, délibérations, acquisition d’une pompe à incendie, devis, factures, décomptes, correspondance (1903-1961).
          Livre de comptabilité (1906-1991).

          Sapeurs-pompiers.
          3H2 · Dossier · 1863-1964
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Création de la compagnie : arrêté préfectoral, procès-verbal de prestation de serment et de reconnaissance des officiers de la compagnie, correspondance (1863).
          Contrôle nominatif : registre et état (1863-1922), états nominatifs des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de cinq sur les contrôles de la subdivision des sapeurs pompiers (1903-1912).
          Réorganisation de la compagnie : arrêté préfectoral, correspondance (1881, 1889, 1936).
          Effectif et personnel : liste nominative des effectifs, procès-verbal de reconnaissance et d’installation d’officiers, arrêtés préfectoraux de nomination, état nominatif, notifications (1889-1930).
          Distinctions honorifiques, diplôme d’honneur : propositions, notice individuelle, demande [1899] .
          Donation de Joseph Morel d’une somme de 1 500 francs pour l’habillement des sapeurs pompiers : délibération, actes notariés, correspondance (1906).
          Armement : frais de transport, correspondance (1863, 1868).
          Acquisition d’une pompe à incendie : liste nominative de souscription faite par les habitants, arrêté préfectoral, factures, correspondance (1863-1864).
          Habillement, équipement et entretien du matériel : financement, conventions, correspondance (1863-1899, 1939).
          Élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1903-1938).
          Affectation au service de la défense : tableau de situation (1964).

          Sapeurs-pompiers.
          3H2 · Dossier · 1829-1977
          Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Arrêté de création du centre de secours (1929).
          Liste nominative des effectifs (1938, 1942, 1970-1977).
          Arrêté de nomination (1952).
          Actes de naissance et d’engagement (1929).
          Élection du conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d'élection (1932, 1938).
          Assurance (1947).
          Matériel incendie : acquisition de motopompes (1929-1939, 1969-1972).
          Rattachement au centre de Montalieu (1974-1975).

          Sapeurs-pompiers.
          3H2 · Dossier · 1932-1959
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Fonctionnement et personnel : procès-verbal de reconnaissance et d’installation d’un sous-lieutenant, démission de membres, fiches individuelles, équipement matériel, financement, marché de gré à gré, correspondance (1932-1959) ; élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, liste électorale (1932, 1938).

          Sapeurs-pompiers.
          H13 · Dossier · 1864-1964
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Création de la compagnie : arrêté préfectoral, liste nominative des membres (1864).
          Discipline : règlement disciplinaire (1864).
          Réorganisation de la compagnie : arrêté préfectoral, notification (1876).
          Organisation, effectif, personnel, équipement matériel, habillement et armement : états nominatifs, prestations de serment, soumissions, arrêtés préfectoraux arrêtés de nomination, demandes de subventions, traité de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1864-1964).
          Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1907, 1938).
          Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers, fonctionnement : arrêtés préfectoraux, modification des statuts, statuts modifiés, nomination et démission de présidents, notifications, correspondance (1864-1886) ; registre des comptes courants (1886-1963).

          Sapeurs-pompiers.
          3H1 · Dossier · 1907-1948
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Fonctionnement, habillement et équipement matériel : traités de gré à gré, correspondance (1924, 1948) ; élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement, feuille d’inscription (1907, 1912, 1920, 1928).

          Sapeurs-pompiers.
          3H2 · Dossier · 1878-1932
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Création de la compagnie : arrêté préfectoral (1879).
          Fonctionnement : règlement disciplinaire (1884).
          Litige contre la commune de Grièges et le sieur Brondel : délibération (1886).
          Legs de François Marguin d’une somme de 20 francs : délibérations, correspondance (1911).
          Effectif et personnel, contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives, arrêtés préfectoraux de nomination d’officiers, engagements, notifications (1879-1931).
          Équipement matériel habillement et armement : demandes de subventions, délibérations, acquisition d’une pompe à incendie, devis, factures, décomptes, correspondance (1878-1918).
          Réintégration d’armes : correspondance (1901-1902).
          Liste des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de 5 ans sur les contrôles nominatifs des sapeurs-pompiers (1909-1913).
          Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1932).