élection politique

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      élection politique

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        élection politique

          108 Archival description results for élection politique

          34 results directly related Exclude narrower terms
          1K6 · File · 1851-1982
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Législatives (1855-1981) et élections générales (1945-1946) [1].
          Européennes (1979).
          Conseil général, nomination des membres (1851-1874) ; élections cantonales (1879-1982).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1874) ; élections (1878-1937).
          Conseil municipal, nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des conseillers municipaux ayant prêtés serment de fidélité, correspondance (1856-1874) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, indemnités du maire et des adjoints (1876-1977).

          [1] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.

          Groupements agricoles.
          3F6 · File · 1937-1981
          Part of Fonds communal de Lent

          Syndicat corporatif agricole de Lent, constitution : statuts, liste des membres (1942).
          Syndicat agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts, fonctionnement (1972-1981).
          Cuma de Lent : liste des adhérents (vers 1955) ; dissolution et acquisition du local servant de remise agricole : promesse de vente, procès-verbal descriptif, plan, déclaration d’utilité publique, copie du titre de propriété, délibérations (1971).
          Groupement de vulgarisation agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts : statuts, liste des membres (1962).
          Comité professionnel de la meunerie, référendum sur le contingentement de la meunerie : listes des minotiers, récépissé, instruction (1937)

          Archives communales.
          3D1 · File · 1860, 1965
          Part of Fonds communal de Dommartin

          Élaboration de l’inventaire des archives et du mobilier (s.d.) ; récolement post-élections municipales : inventaires, table des matières, correspondance (1860, s.d.) ; procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives, récolement sommaire du mobilier (1965).

          Opérations de vote.
          1K4 · File · an XI (1802)-1981
          Part of Fonds communal de Dommartin

          an XI (1802)-1981
          Plébiscite (1851-852, 1870).
          Referendum (1945-1972).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1884-1907, 1935-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955).
          Législatives (1852, 1871-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
          Européennes (1979).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1877) ; élections (1883-1934).
          Conseil général, nomination des membres (1852-1887) ; élections cantonales (1883-1979).
          Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, correspondance (an XI, 1816, 1826, 1831-1878) [3] ; tirage au sort des conseillers municipaux : procès-verbal (1834) ; rejet de la réclamation pour annulation des élections formulée par plusieurs électeurs : arrêté, correspondance (1831) ; rejet de demande d’annulation des élections formulée par les sieurs Dufour, Bonamour, François et Louis Pelletier, Joseph Grondier, Pierre Bonnamour et le sieurs Pelletier et Temporel : arrêtés, correspondance (1843) ; élections municipales et partielles : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, affiches (1878, 1884-1980).

          [1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
          [2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
          [3] Au verso du procès-verbal de nomination des conseillers municipaux de 1878, est annotée la demande d’annulation de l’élection par Denis Pelletier, conseiller municipal, François Ecochard père et fils, Claude Berthelet et François Rappel de deux conseillers municipaux « comme entachée de corruption » et en raison de l’insuffisance des voix les désignant.

          1K7 · File · 1851-1981 (lacunes : documents des élections municipales de 1971)
          Part of Fonds communal de Grièges

          Plébiscite (1851-1852, 1870).
          Referendum (1969-1972).
          Européennes (1979).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1876-1911, 1971-1980).
          Législatives (1863-1936, 1967-1981).
          Conseil général, nomination des membres (1852-1877) ; élections cantonales (1883-1949, 1967-1979).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1877) ; élections (1883-1934).
          Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1834-1878) ; annulation de l’élection du maire et d’un adjoint : arrêté préfectoral (1851) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, organisation du bureau de vote (1876-1919, 1935, 1965-1977).

          1Q4 · File · 1844-1963
          Part of Fonds communal de Grièges

          Commission administrative, nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance (1851-1908, 1912, 1926-1929, 1931-1938, 1940-1949, 1952-1959, 1962-1963) ; extraits des registres des délibérations (1900-1906).
          Archives communales et mobilier, élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier (1844).
          Rétribution du secrétaire du bureau de bienfaisance : délibération (1909).

          1851-1982
          1K5 · File · 1851-1982
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Plébiscite (1851-1852).
          Présidentielles (1981).
          Sénatoriales (1980).
          Législatives (1855, 1863, 1978, 1981).
          Conseil général, nomination des membres (1851-1852, 1861-1862) ; élections cantonales (1976, 1982).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852, 1858, 1864).

          an XI (1803) - 1977
          1K6 · File · an XI (1803) - 1977
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an XI, 1808, 1811, 1814-1816, 1831-1843, 1846, 1848, 1852, 1855, 1859-1860, 1865) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; acceptation des demandes en annulation des élections municipales formulée par Pierre Benoit et Jean Louis Temporal, cultivateurs : arrêtés préfectoraux (1846, 1848).
          Élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, délibérations (1945, 1971-1977).

          1826-1982
          1K7 · File · 1826-1982
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Européennes (1979).
          Conseil général, nomination des membres (1852-1876) ; élections cantonales (1886-1982).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1876) ; élections (1880-1937).
          Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1826-1876) ; réclamation des sieurs Guillemand, Bouillet, Bernard et Goyard : arrêté préfectoral, correspondance (1846) ; annulation de la nomination de membres du conseil municipal : arrêté préfectoral (1855) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales (1876-1977) ; annulation du 2nd tour des élections municipales : courrier (1878) ; réclamation de Jean François Blanc contre l’élection de Jules Fourrier : arrêtés préfectoraux, correspondance (1892-1893).

          Municipales.
          1K5 · File · 1821-1977
          Part of Fonds communal de Journans

          Conseil municipal, nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, convocation des électeurs, correspondance (1821-1877) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; demande en annulation des élections municipales formulée par François Faguet, électeur : arrêté préfectoral, correspondance (1834) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par les sieurs Faguet, Mathy et Odet : arrêté préfectoral (1837) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, indemnités du maire et des adjoints (1878-1977).

          Élections politiques.
          1K6 · File · 1870-1979
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Conseil général, nomination des membres (1871) ; élections cantonales (1883-1979).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1870, 1876) ; élections (1881-1934).
          Conseil municipal, nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des conseillers municipaux ayant prêtés serment de fidélité, correspondance, affiche (1870-1875) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par le sieur M. : arrêté (1871) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, affiches, listes municipales (1876-1977).

          1K4 · File · 1790-1981
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Referendum (1945-1972).
          Européennes (1979).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1919-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1951).
          Législatives (1919-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
          Conseil général, élections cantonales (1919, 1931-1979).
          Conseil d’arrondissement, élections (1928, 1936-1937).
          Conseil municipal, nomination des maires et adjoints : procès-verbaux (1790-an II [3]) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales (1919-1977).

          [1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
          [2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
          [3] L’an II correspond à l’année 1793 du calendrier grégorien.

          1K10 · File · an VIII (1800)-1979
          Part of Fonds communal de Chaley

          Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an VIII, 1829, 1860-1879) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, affiches (1876-1977) ; démission, honorariat (1975-1979).

          1K3 · File · 1849-1982
          Part of Fonds communal de Montceaux

          Tableaux des rectifications (1875, 1910-1982), délibérations portant nomination des délégués, cahiers d’enregistrement des décisions de la commission électorale, incapacités électorales, instructions, correspondance (1866-1955) ; application de la loi du 31 mai 1850 : déclarations de résidence (1850).

          1K12 · File · 1815-1977
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1815-1878). Élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, professions de foi, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (1881-1977). Démission (1865, 1891).