élection politique

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          34 Descriptions archivistiques résultats pour élection politique

          Seulement les résultats directement liés
          Opérations de vote.
          1K5-12 · Groupe de documents · 1815-1982
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, avis de candidature, bulletins de vote, instructions.
          Opérations de vote.
          1K4-11 · Groupe de documents · 1816-1982
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, bulletins de vote.
          Révision des listes électorales.
          1K3 · Dossier · 1849-1982
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Tableaux des rectifications (1875, 1910-1982), délibérations portant nomination des délégués, cahiers d’enregistrement des décisions de la commission électorale, incapacités électorales, instructions, correspondance (1866-1955) ; application de la loi du 31 mai 1850 : déclarations de résidence (1850).