élection municipale

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      élection municipale

      Terme générique élection politique

      élection municipale

        Termes équivalents

        élection municipale

          Termes associés

          élection municipale

          3 Descriptions archivistiques résultats pour élection municipale

          3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
          1K5 · Dossier · 1876-1982
          Fait partie de Fonds communal de Léaz

          Referendum (1945-1972).
          Européennes (1979).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1880-1980).
          Conseil de la République (1946-1955).
          Législatives (1876-1981).
          Élections générales (1945-1946).
          Cantonales (1885-1982).
          Conseil d’arrondissement (1885-1937).
          Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1884-1977).