élection cantonale

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      élection cantonale

      Terme générique élection politique

      élection cantonale

        Termes équivalents

        élection cantonale

          Termes associés

          élection cantonale

          23 Descriptions archivistiques résultats pour élection cantonale

          23 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          1826-1982
          1K7 · Dossier · 1826-1982
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Européennes (1979).
          Conseil général, nomination des membres (1852-1876) ; élections cantonales (1886-1982).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1876) ; élections (1880-1937).
          Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1826-1876) ; réclamation des sieurs Guillemand, Bouillet, Bernard et Goyard : arrêté préfectoral, correspondance (1846) ; annulation de la nomination de membres du conseil municipal : arrêté préfectoral (1855) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales (1876-1977) ; annulation du 2nd tour des élections municipales : courrier (1878) ; réclamation de Jean François Blanc contre l’élection de Jules Fourrier : arrêtés préfectoraux, correspondance (1892-1893).
          1830-1945
          1K5 · Dossier · 1830-1945
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Plébiscite (1851-1852, 1870).
          Présidentielles (1894-1895, 1899) [1].
          Sénatoriales (1876-1938).
          Législatives (1830-1936).
          Conseil général, nomination des membres (1848-1853) ; élections cantonales (1882-1945).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1837-1864) ; élections (1883-1937).

          [1] Il s’agit uniquement de notifications.
          1845-1982
          1K5 · Dossier · 1845-1982
          Fait partie de Fonds communal de Pouillat

          Plébiscite (1871).
          Referendum (1945-1972).
          Européennes (1979).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1876-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1951) ; déféré de la Préfecture sur la validité des opérations de vote des élections de 1908 : comptes rendus de séance publique (1908).
          Législatives et partielles (1871-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
          Conseil général, nomination des membres (1864-1874) ; élections cantonales (1886-1982).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1845-1874) ; élections (1879-1937).
          1851-1981
          1K4 · Dossier · 1851-1981
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Plébiscite (1851-1852, 1870).
          Referendum (1945-1972).
          Européennes (1979).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1876-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955).
          Législatives (1863-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
          Conseil général, nomination des membres (1852-1871) ; élections cantonales (1883-1979).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1871) ; élections (1883-1934).
          1851-1982
          1K5 · Dossier · 1851-1982
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Plébiscite (1851-1852).
          Présidentielles (1981).
          Sénatoriales (1980).
          Législatives (1855, 1863, 1978, 1981).
          Conseil général, nomination des membres (1851-1852, 1861-1862) ; élections cantonales (1976, 1982).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852, 1858, 1864).
          1852-1982
          K6 · Dossier · 1852-1982
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Plébiscite (1852, 1870).
          Referendum (1945-1972).
          Présidentielles (1965-1981)
          Sénatoriales (1876-1902, 1920-1938, 1959-1980) et Conseil de la République [1] (1946-1955).
          Législatives (1855-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
          Européennes (1979).
          Conseil général, nomination des membres (1852-1876) ; élections cantonales (1880-1982).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1853-1876) ; élections (1881-1937).
          Élections politiques.
          1K6 · Dossier · 1870-1979
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Conseil général, nomination des membres (1871) ; élections cantonales (1883-1979).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1870, 1876) ; élections (1881-1934).
          Conseil municipal, nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des conseillers municipaux ayant prêtés serment de fidélité, correspondance, affiche (1870-1875) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par le sieur M. : arrêté (1871) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, affiches, listes municipales (1876-1977).
          Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
          1K5 · Dossier · 1876-1982
          Fait partie de Fonds communal de Léaz

          Referendum (1945-1972).
          Européennes (1979).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1880-1980).
          Conseil de la République (1946-1955).
          Législatives (1876-1981).
          Élections générales (1945-1946).
          Cantonales (1885-1982).
          Conseil d’arrondissement (1885-1937).
          Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1884-1977).
          Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
          1K6 · Dossier · 1851-1982
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Législatives (1855-1981) et élections générales (1945-1946) [1].
          Européennes (1979).
          Conseil général, nomination des membres (1851-1874) ; élections cantonales (1879-1982).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1874) ; élections (1878-1937).
          Conseil municipal, nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des conseillers municipaux ayant prêtés serment de fidélité, correspondance (1856-1874) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, indemnités du maire et des adjoints (1876-1977).

          [1] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
          Opérations de vote.
          1K4 · Dossier · an XI (1802)-1981
          Fait partie de Fonds communal de Dommartin

          an XI (1802)-1981
          Plébiscite (1851-852, 1870).
          Referendum (1945-1972).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1884-1907, 1935-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955).
          Législatives (1852, 1871-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
          Européennes (1979).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1877) ; élections (1883-1934).
          Conseil général, nomination des membres (1852-1887) ; élections cantonales (1883-1979).
          Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, correspondance (an XI, 1816, 1826, 1831-1878) [3] ; tirage au sort des conseillers municipaux : procès-verbal (1834) ; rejet de la réclamation pour annulation des élections formulée par plusieurs électeurs : arrêté, correspondance (1831) ; rejet de demande d’annulation des élections formulée par les sieurs Dufour, Bonamour, François et Louis Pelletier, Joseph Grondier, Pierre Bonnamour et le sieurs Pelletier et Temporel : arrêtés, correspondance (1843) ; élections municipales et partielles : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, affiches (1878, 1884-1980).

          [1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
          [2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
          [3] Au verso du procès-verbal de nomination des conseillers municipaux de 1878, est annotée la demande d’annulation de l’élection par Denis Pelletier, conseiller municipal, François Ecochard père et fils, Claude Berthelet et François Rappel de deux conseillers municipaux « comme entachée de corruption » et en raison de l’insuffisance des voix les désignant.
          Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
          1K7 · Dossier · 1851-1981 (lacunes : documents des élections municipales de 1971)
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Plébiscite (1851-1852, 1870).
          Referendum (1969-1972).
          Européennes (1979).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1876-1911, 1971-1980).
          Législatives (1863-1936, 1967-1981).
          Conseil général, nomination des membres (1852-1877) ; élections cantonales (1883-1949, 1967-1979).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1877) ; élections (1883-1934).
          Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1834-1878) ; annulation de l’élection du maire et d’un adjoint : arrêté préfectoral (1851) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, organisation du bureau de vote (1876-1919, 1935, 1965-1977).
          Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
          1K4 · Dossier · 1793-1982
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Referendum (1945-1972).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1884-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1951).
          Législatives (1881-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
          Européennes (1979).
          Cantonales (1793, 1890-1982).
          Conseil d’arrondissement (1890-1937).
          Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1890-1977).

          [1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
          [2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
          Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
          1K4 · Dossier · 1790-1981
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Referendum (1945-1972).
          Européennes (1979).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1919-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1951).
          Législatives (1919-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
          Conseil général, élections cantonales (1919, 1931-1979).
          Conseil d’arrondissement, élections (1928, 1936-1937).
          Conseil municipal, nomination des maires et adjoints : procès-verbaux (1790-an II [3]) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales (1919-1977).

          [1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
          [2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
          [3] L’an II correspond à l’année 1793 du calendrier grégorien.
          Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
          K6 · Dossier · 1820-1981
          Fait partie de Fonds communal de Courtes

          Referendum (1945-1972).
          Européennes (1979).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955).
          Législatives (1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
          Conseil général, nomination des membres (1864) ; élections cantonales (1925, 1945-1979).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1864) ; élections (1910).
          Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : arrêté préfectoral, instructions, correspondance (1820-1846) ; réclamation des sieurs Darbon, Sarron, Billioud, Dupupet et consorts pour annuler les élections municipales en raison pour parenté entre les membres (1871) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, organisation du bureau de vote, listes municipales (1904, 1929, 1945-1977).