Léal ou Vernaye (Saint-Bénigne, Ain, France ; lieudit)

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        Léal ou Vernaye (Saint-Bénigne, Ain, France ; lieudit)

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              1 Archival description results for Léal ou Vernaye (Saint-Bénigne, Ain, France ; lieudit)

              1N4 · File · 1853-1905
              Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

              Bornage avec Joseph Antoine Ferreol-Bouvier au lieudit Léal ou Vernaye : procès-verbal de bornage, correspondance (1853, 1855).
              Bornage du Pré Micheron : procès-verbal de bornage, croquis (1863).
              Bornage de communaux situés au lieudit Vernaye avec la commune d’Arbigny : procès-verbal de bornage (1870).
              Bornage avec le sieur Michel Doucet : procès-verbal de bornage, croquis (1879).
              Bornage de la charrière de la prairie de Chamerande : actes de bornage, délibérations (1888).
              Bornage du pré communal du Molatay : procès-verbal de bornage, délibération (1894).
              Bornage du communal de Curin : procès-verbal de bornage, délibération, croquis (1894).
              Bornage du communal du Cabuchon : procès-verbal de bornage, plan (1901).
              Bornage du chemin des Terres Gorjons : procès-verbal de bornage, plan (1901).
              Bornage de la desserte de Pont-de-Vaux aux Raviers : procès-verbal de bornage, plan (1905).