La Gare (Villebois, Ain, France ; lieudit)

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        La Gare (Villebois, Ain, France ; lieudit)

        Terme générique Villebois (Ain, France)

        La Gare (Villebois, Ain, France ; lieudit)

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              6 Descriptions archivistiques résultats pour La Gare (Villebois, Ain, France ; lieudit)

              6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              1N8 · Dossier · an II (1793)-1982
              Fait partie de Fonds communal de Villebois

              Location de la grange du prieuré : baux (an II-1816).
              Location de la cave du prieuré : baux à loyer (an II-1819).
              Location de la terre de Bolaro : baux, plan (an III-1834).
              Location de terrains au Riez : baux (an IV).
              Location d’un dessous de maison près de l’église : bail (an V).
              Location des fours communaux : procès-verbal d’adjudication (an XIV).
              Location de la boutique située devant l’église : baux (1817-1841).
              Location de la place publique Sous le Noyet de Saint-Martin : bail (1817).
              Amodiation des bois et broussailles des Brosses : cahier des charges (1823).
              Location de la cave, de l’écurie et du fenil de la maison commune : baux (1834-1843).
              Location par voie d’enchères publiques d’une écurie et d’un jardin attenants à la maison commune (ancien prieuré) : bail à loyer (1859).
              Location du corps de garde dit la chapelle du Sault : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1853-1854).
              Location d’un emplacement communal dit la cabane du Cordier : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1853-1854).
              Location d’un emplacement communal au Sault : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1861).
              Location du bureau de poste : baux, états des lieux, correspondance (1924-1949).
              Location d’un hangar au lieudit La Gare pour l’installation d’une ferronnerie : bail, plan, délibération, correspondance (1981-1982).

              1I4 · Dossier · 1852-1989
              Fait partie de Fonds communal de Villebois

              Réglementation de l’installation des cafés, cabarets et débits de boissons : arrêté du maire (1883).
              Débits de boissons permanents : registre à souche des déclarations d’ouverture, déclarations d’ouverture et de mutation, autorisations, arrêtés préfectoraux, extrait de casier judiciaire, instructions, correspondance (1852-1989) ; autorisations de fermeture tardive ou d’ouverture exceptionnelle (1927-1959).
              Cabaret : déclaration d’ouverture (1883).
              Ouverture d’un dancing : demande de renseignement (1968).
              Débit de tabac, mise en adjudication de la gérance (1966).
              Hôtel de la Gare, hôtel Lassalle, hôtel Galliot : arrêtés de classement (1965-1972).

              1O24 · Dossier · 1927-1937
              Fait partie de Fonds communal de Villebois

              Établissement de canalisations aux quartiers de La Gare et de Croix Trieux : financement, devis descriptif des travaux, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, cahier des charges, soumissions, adjudication, plan, réception des travaux, décompte des travaux, rapport des sapeurs pompiers, rapport de l’ingénieur, correspondance (1927-1934).
              Demande d’établissement d’une fontaine : pétition (1937).

              Sources.
              3N1 · Dossier · 1921-1932
              Fait partie de Fonds communal de Villebois

              Source de Gérose, droit d’irrigation : correspondance (1921-1922) ; acquisition de terrain pour l’alimentation en eau potable et la construction d’un lavoir pour le quartier de la gare : promesse de vente, financement, déclaration d’utilité publique, plan du projet de lavoir, délibération, correspondance (1931-1932).
              Source au Mas : correspondance (1904).
              Source des Gourgues, réfection de l’écoulement (1963).

              Vagabondage.
              1I8 · Dossier · 1812-1849
              Fait partie de Fonds communal de Villebois

              Ordres de conduite, délibération ordonnant l’expulsion des vagabonds, correspondance.