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Réparations : arrêté préfectoral (1853), devis estimatifs, plan [1850 ?][1].
Aménagement : mémoire des travaux (s.d.).
[1] Une délibération du 24 mars 1850 a pour objet l’évaluation des travaux exécutés à la maison commune.

Réparations : procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis estimatif, mémoire des travaux, plans (1893-1894).
Aménagement : financement, devis, plan, procès-verbal de réception des travaux, relevé des factures, mémoire des travaux, factures, correspondance (1961-1962)

Érection : devis estimatif, cahier des charges, plan, dessins, délibération, correspondance.

Acquisition de l’usine à la société Recticel : promesse de vente, acte notarié, financement, correspondance (1977-1978) ; développement économique en milieu rural : correspondance (1977-1980).
Démolition partielle : concours de la Direction départementale de l’équipement, estimatifs, devis, appel d’offres, marché négocié, plan, décomptes des travaux, correspondance (1978-1980).
Réparations : devis, mémoires des travaux, factures (1979-1982).
Alimentation en eau d’une pompe à chaleur : rapport d’étude hydrogéologique, devis, honoraires (1982).
Rénovation des équipements hydroélectriques : correspondance (1982).
Aménagement d’une usine dans un bâtiment existant pour la fabrication de menuiseries PVC : financement, permis de construire, déclaration d’installation classée, marchés négociés, plans, réception des travaux, mémoires des travaux, pièces comptables, correspondance (1982-1983).
Aménagement : maîtrise d’œuvre, avant-projet (1984-1986).
Location à la SEDAP et à la FMP, sinistres : baux, procès-verbal de constat, correspondance (1977-1984).

Acquisition, vente, usurpation : promesses de vente, actes notariés, actes sous-seing privés, conventions, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance.

Acquisition par les habitants [1] de Chaley du presbytère, du jardin et de la chènevière appartenant à Jean Joly (an VIII). [1] Le notaire a listé dans l’acte les habitants de Chaley.
Acquisition de terrain pour l’élargissement de la rue de la Brétary (1830).
Vente d’un terrain au lieudit Les Essaillants à Pierre Joseph Roland (1858).
Acquisition de terrain au lieudit Au Verger appartenant à Joseph et Claudine Buchod (1869-1870).
Acquisition de terrain devant l’église appartenant à Laurent Gabriel Pascal, curé de Thoissey (1867, 1873-1874).
Acquisition d’un immeuble appelé le château appartenant à Jean Duprat et Jean-Baptiste Dupont (1875, 1878).
Vente d’un pré au lieudit Dordan à Alphonse Déromaz pour le compte de Lizier Buffet : élection de command (1877).
Acquisition d’un terrain au lieudit La Perrière appartenant à Cécile Duprat, Clovis et Ferdinand Sibuet (1878).
Acquisition de terrain au lieudit La Fangère appartenant à César Mège, Jean-Marie Sibuet et Joseph Buchard (1878).
Cession de terrain à M. Lizier Buffet pour la construction d’une digue dans l’Albarine pour les besoins de l’usine (1882).
Acquisition de terrain appartenant à sieur Sibuet pour l’élargissement de la route contre une autorisation de maintenir les balcons de sa maison (1882).
Acquisition d’un terrain appartenant à Clarisse Jacquemet (1891).
Construction d’un escalier sur un terrain communal (1904).
Acquisition d’une maison d’habitation et d’un terrain appartenant à Claude Chatenond (1905-1908).
Clôture d’un passage par Joseph Sibuet appartenant à la commune : déclaration (1914).
Échange de terrain au hameau de Charabotte avec C.D. (1940-1941).
Acquisition d’un terrain au lieudit Le Village (1954).
Vente aux enchères d’un immeuble au lieudit Le Village (1957).
Acquisition d’un immeuble pour la construction de toilettes publiques (1959).
Acquisition des entrepôts appartenant chacun à M.J., P.J., la société Tissmétal en vue de leur démolition pour élargissement de la rue de la Bretterie (1960).
Acquisition d’un jardin au lieudit Le Village pour élargissement de la Grande rue (1960).
Acquisition de terrain de la ligne déclassée des Tramways de l’Ain (1966).
Acquisition de terrain au lieudit La Gorge appartement à la société SEICAM en vue de l’utilisation de la force hydraulique du ruisseau de la Gorge (1966-1968).
Vente de l’ancien presbytère (1974).
Acquisition de terrain appartenant à l’association Bresse et Bugey pour l’agrandissement du cimetière (1979-1981).
Vente d’un terrain à la société Michel Penon et Fils au lieudit Au Gourre (1980-1982).
Échange de terrain au lieudit Le Village (1981).
Échange de terrain au hameau de Charabotte (1982-1983).
Échange de terrain pour l’agrandissement du cimetière (1983-1984).

Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, bail de location.

Acquisition de terrain : actes, jugement, correspondance (1863-1867).
Construction de deux rampes d’accès aux abords des remblais du pont du Pré Commun : plan (1865).
Reconstruction du pont sur l’Albarine au lieudit Pré Commun : soumissions, procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis, cahier des charges, détail estimatif, plans, mémoire et décompte des travaux (1882-1884).
Rectification et élargissement, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, actes d’acquisition, procès-verbaux de dommages (1884-1885).
Construction d’un enrochement et d’un épi dans le lit de l’Albarine : mémoire justificatif, cahier des charges, détail estimatif, plans, décisions de la commission de travaux (1899-1900).
Voie communale n°2, éboulement de rochers : procès-verbal de constat, photographies, correspondance (1973-1974) ; projet d’aménagement d’un virage : estimatif sommaire, plans, correspondance (1980) ; talutage en remplacement d’un mur de soutènement : devis, correspondance (1980).

Élargissement, acquisition de terrain : liste nominative (1886).
Plan d’alignement (1891).
Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1898-1924).
Élargissement et redressement entre le ruisseau de Chaley et le chemin d’intérêt commun n°3 : état et plan parcellaire, rapport, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, mémoire justificatif, plans, enquête publique (1896).
Exhaussement de la chaussée et construction d’une banquette : cahier des charges, décompte des travaux, correspondance (1898).
Reconstruction d’un mur de soutènement avec banquette de maçonnerie : avant-métré, détail estimatif, plans, correspondance (1914).

Plan d’alignement (1894).
Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1901-1933)

Construction de canalisation pour l’évacuation des eaux pluviales dans le hameau de Charabotte : avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, mémoire justificatif, marché de gré à gré, plans, dessins (1941).
Assainissement : avant-projet (1971-1972).

Allumage des lampes : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1925).
Concession de distribution de l’énergie électrique et construction d’un réseau : financement, convention de concession, règlement à l’usage des abonnées, autorisations, procès-verbal de visite, cahiers des charges, devis et détail estimatif, plan, pièces comptables (1927-1942).
Construction de lignes d’alimentation 15 kv entre les communes d’Argis, Tenay et Chaley : dossier d’exécution, plan (1956).
Programme 1963, construction d’une ligne basse tension et du poste du Bourg : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1963-1966).
Raccordement de la ligne Tenay Hauteville des postes du Bourg et du hameau de Charabotte : dossier d’exécution, plan (1967).
Programme 1966, renforcement du réseau basse tension : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1968-1974).
Programme 1971, installation de l’éclairage au village : financement, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1970-1972).
Programme 1972, construction de lignes basse et moyenne tension et du poste Moulin de Charabotte : dossier d’exécution, correspondance (1972-1973).
Alimentation basse tension de propriétés privées : dossiers d’exécution, plans (1974-1977).
Raccordement moyenne tension du poste de La Grille : dossier d’exécution, plan, convention, correspondance (1976).
Alimentation de l’immeuble HLM La Perrière : plan, correspondance (1980).
Programme 1982, renforcement du réseau et au poste du Bourg : dossier d’exécution, plan, correspondance (1978-1983).
Programme 1983, renforcement du réseau basse tension rue de l’Église : dossier d’exécution, plan (1983-1984).

Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la suspension des travaux « sans motif, ni raison depuis les débuts de la guerre » (1900, 1907-1913, 1919).
Chemin de fer entre Tenay et Hautevlle, concession : mémoire explicatif et justificatif, plan de la gare, correspondance (1935-1936).

Exploitation : traités de concession, demande d’autorisation, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Constitution de la société : statuts, coupure de presse (1966).
Création d’une micro centrale hydroélectrique sur le ruisseau de la Gorge : avis, arrêté d’enquête publique, autorisation préfectorale, plan, relevés des débits, convention, redevances, correspondance (1964-1973).

États nominatifs, enquête administrative (1907-1913) ; : listes nominatives (1920-1926).

Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, cartes sociales aux économiquement faibles, instructions, correspondance.

La commune a conservé de nombreux documents qui couvrent l’Ancien Régime, la Révolution, les XIXe et XXe siècles. Il s’agit d’un fonds riche renfermant de nombreux plans dont beaucoup ont été numérisés.

Fonds ancien
L’un des plus anciens documents de la commune est une enquête de 1400-1401 (DD1) qui a servi à fixer les limites des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet. Ce document rédigé en latin donne de nombreuses informations sur les droits et délits d’usage, le paysage, les lieudits, les chemins, ainsi que sur le Rhône. Il présente une véritable cartographie de ce territoire au début du XVe siècle.
L’histoire de Villebois sous l’Ancien Régime peut s’écrire à travers les procès qui ont opposé les Chartreux de Portes aux habitants de la paroisse de Villebois, composée des communautés de Saint-Sorlin, Souclin et Villebois. Ces procès font référence à des transactions passées entre les religieux et les habitants en 1316, 1441 et 1526 dont les transcriptions et analyses sont conservées en FF5-14. La commune a conservé un original de l’accord de 1526, rédigé sur parchemin. Tous ces documents permettent de comprendre les droits d’usage dans les montagnes de Portes et la vie des habitants sous l’Ancien Régime.
La commune conserve également les registres paroissiaux à compter de 1610.

Fonds moderne
Sur la partie moderne, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1790 mais le cahier n°11 est porté manquant. On trouve les registres des arrêtés et actes du maire dès 1790 (2D).
En sous-série 2D, est également classée la correspondance. Elle est importante en volume et quasi-continue de 1850 à 1982. De nombreux thèmes sont abordés : enseignement, chemins, forêt, édifices, débits de boissons, étrangers, affaires militaires, élections, finances, assistance publique, etc.
En sous-série 3D, on trouve un ouvrage sur l’histoire de la commune et de son monument érigé à l’occasion du centenaire de la Révolution française.
En 1867, la section de Sault est détachée de Villebois pour créer avec Brénaz, section de Saint-Sorlin, la commune de Sault-Brénaz. Le dossier relatif à cette modification du territoire est classé en 3D1. Le partage des bois de la section de Sault est classé en 2N1.
Les contentieux de la commune sont nombreux. Les affaires cotées 4D2-6 sont intimement liées entre elles et nous renseignent sur la propriété et droits d’usage dans les montagnes de Portes ainsi que sur la délimitation du territoire et des bois avec les communes limitrophes. L’affaire Laurent Gabriel Escoffier éclate après les guerres napoléoniennes. Les habitants se plaignent de leur contribution élevée à l’effort de guerre. Contraint à la démission, l’ancien maire est accusé de mauvaise gestion, de malversations et d’actes de corruption.
En sous-série 1F, on trouve des recensements de population antérieurs à 1836, ce qui est plutôt rare dans les communes du département.
L’exploitation de la pierre s’est développée du début du XIXe jusqu’au milieu du XXe siècle. Cette importance du travail de la pierre se retrouve dans les archives communales et notamment dans la sous-série 7F. On note la présence d’un dossier relatif au fonctionnement du conseil des prud’hommes de Villebois créé par décret du 13 mars 1891 et supprimé en 1980 (7F1).
À la fin du XIXe, une école municipale de dessin est créée (1R8) pour l’enseignement du dessin industriel lié à la taille de pierre.
En série G, on trouve le cadastre ordonné par la Constituante et les rôles de la contribution foncière antérieurs au cadastre napoléonien. L’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés. On note aussi la présence de quelques documents sur la contribution patriotique pendant les guerres révolutionnaires et napoléoniennes.
La série H est très importante. On dispose de toutes les listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 qui réinstaure la conscription (1H2-5) en plus des documents de la conscription antérieure à 1815 (1H1). On trouve également de nombreux documents sur la garde nationale et les pompiers (3H1-3). Une biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois est conservée sous la cote 3D4. Les documents relatifs aux guerres révolutionnaires et napoléoniennes sont nombreux notamment pour ce qui concerne les réquisitions de denrées, fourrages et chevaux. En revanche, on trouve peu de documents relatifs aux deux guerres mondiales.
La série I nous renseigne notamment sur la police et les mœurs dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de la surveillance du territoire et de la justice pénale notamment pendant la période révolutionnaire. On note également la présence de plusieurs documents sur le médecin et la pharmacie.
En série K, on relève quelques lacunes sur les listes électorales dont la collection remonte à 1801 (1K1-6). La liasse cotée 1K9 renferme un grand nombre d’incapacités électorales. Sous la cote 1K11, on trouve le procès-verbal d’élection à la présidence la République de Louis Napoléon Bonaparte en 1848.
En série M et O, on trouve de nombreux dossiers de travaux et de plans sur les bâtiments, places publiques et chemins mais aussi des documents sur les mines de fer, les carrières et les cours d’eau et notamment la navigation sur le Rhône.
La série N traitant des biens communaux fournit beaucoup de renseignements sur les usurpations de terrains, la forêt et la vente des biens nationaux.
En série Q, on trouve les documents du bureau d’aide sociale et des aides obligatoires. On note la mise en place durant les guerres révolutionnaires et napoléoniennes d’un secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie (1Q14) ainsi que d’un fonds municipal de chômage dans la première moitié du XXe siècle (5Q6).
Parmi les partitions de musique des fanfares de Villebois et Montalieu conservées en série S, on trouve de nombreuses musiques locales : Salut à Priay, Le chant des bugistes, Marche gessienne, Sur les bords du Rhône, Fleur bressane, Les enfants de l’Ain, Les échos du Revermont.
Les plans grands formats ont été conservés à plat dans une boîte de conservation adaptée et cotés en série Fi. Beaucoup se rapportent aux limites territoriales notamment dans les montagnes de Portes.

Enquête.

Acte du notaire royal Étienne Ravier.

Mémoires.

Mémoires.

Libel et assignation, consultations, mémoires, défenses en réplique des habitants de Villebois, procès-verbal de prestation de serments, rôle des biens de Gabriel Évrard de Courboin, seigneur de Courteney dont est fait reconnaissance aux Chartreux de Portes, correspondance de Jean de Quinson, requête de Jean de Quinson, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès, transcriptions imprimées d’actes.

Requêtes de Jean de Quinson, bulle du pape Grégoire X concédée aux Chartreux de Portes en 1275, lettres d’appel et mémoire en défense des syndics entre 1553 et 1554, mémoire des titres des Chartreux, mémoires et transcriptions d’actes : transcriptions et documents imprimés.

Jugement (document incomplet).

Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.