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Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registre des demandes de carte d’identité, registres des visas d’arrivée et départ, avis de départ et d’arrivée, carte de séjour, instructions, correspondance.

Exploitations de volailles, porcheries, élevage de chiens : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance.

Projet d’implantation, interventions des élus locaux : projet de délibération, projet d’article de presse, coupures de presse, notes, correspondance.

Nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des conseillers municipaux ayant prêté serment de fidélité, protestations électorales, correspondance, affiche (1816-1875). Élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, contentieux électoraux, affiches (1876-1977).

Procès-verbaux d’élection, listes électorales.

Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, bulletins de vote.

Listes électorales.

Déclarations nominatives des employeurs et salariés.

Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.

Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des électeurs, listes des candidats, bulletins de vote.

Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.

Registres à souche des pesées.

Clôture : correspondance (1851-1857).
Création d’un nouveau cimetière : plan de masse (1872-1873), fragments d’un supposé plan de situation (s.d.).
Réalisation de fouilles dans l’ancien cimetière : correspondance (1884).

Acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école : acte notarié, emprunt, procès-verbal d’adjudication, devis explicatif et estimatif, cahier des charges, plans, compte rendu de visite de chantier, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, décomptes des travaux, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance.

Délimitation de propriétés (1856).
Échange de terrain : acte administratif (1914).
Location du presbytère et des logements de l’ancienne école : baux, délibérations (1907-1935, 1963-1980).
Amodiation des communaux : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, correspondance (1835-1939).

Gestion des concessions et réglementation : plan du cimetière, actes de concessions, arrêté de police municipale, correspondance.

Construction, ouverture, rectification et élargissement : enquêtes publiques, déclarations d’utilité publique, actes d’acquisition de terrain, états estimatifs des terrains à acquérir, adjudication des travaux, dossier d’exécution des travaux, plans, rapports de l’agent voyer, délibérations, correspondance.

Aménagement, entretien, réglementation : programmes de voirie, comptes rendus de réunion, arrêté préfectoraux, correspondance.

Travaux d’adduction et affermage de la distribution : contrat d’affermage, plans, délibérations du comité syndical de distribution d’eau de Montmerle-sur-Saône et environs, correspondance.

Étude de projet et avant-projet intercommunal : plans, correspondance.

Établissement de câbles souterrains : plans, correspondance.

Quête annuelle : état nominatif, correspondance.

Questionnaire.

Contient en particulier : un extrait du procès-verbal du 17 juin 1825 signé à Lyon relatif au territoire de la commune de Léaz, le plan correspondant, un document relatif à la conservation de la limite gallo-sarde. Le dossier contient également une coupure de presse de 2000 relative à la borne-frontière franco-sarde.

Archives communales : correspondance reçue des Archives départementales concernant la récupération des registres paroissiaux (1964).
État du matériel et mobilier communaux (s.d.).
Enquête sur le patrimoine bâti communal [1] : questionnaires d’enquête, instructions (1890).

[1] Contient en particulier une mention sur l’état des archives de la commune.