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        2 Descriptions archivistiques résultats pour industrie

        Cours d’eau.
        3O2 · Dossier · 1855-[1892]
        Fait partie de Fonds communal de Vandeins

        État statistique des usines et des irrigations sur les cours d’eau non navigables et ni flottables : liste [1892] . Moulin de Chandé du sieur Coste sur l’Irance, fonctionnement : règlements d’eau, arrêtés préfectoraux (1855) ; moulins sur la Veyle, fonctionnement : arrêté préfectoral (1860).

        Moulins et usines.
        3O5 · Dossier · 1816-1924
        Fait partie de Fonds communal de Grièges

        Cession des droits de la commune sur les moulins de Faty et de La Folie au profit du syndicat d’irrigation de la Basse-Veyle : conventions, délibérations, correspondance (1860-1861).
        Moulin de Jonc sur la Veyle de Laurent Merle, exploitation : traité conclu entre la commune et Laurent Merle, arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement, correspondance (1837, 1846, 1851-1856).
        Moulin à blé sur la Veyle du sieur Merle, construction du moulin : registre des déclarations s’opposant à la construction du moulin, autorisation préfectorale, correspondance (1839-1844) ; établissement d’une vanne d’irrigation : rapport et avis (1856).
        Moulin Faty : procès-verbal de récolement (1850), correspondance (1842) ; protestations de riverains (1928).
        Moulin de Praz sur la Veyle du sieur Rousseau : arrêté préfectoral (1847).
        Moulin Vieux sur la Veyle : traité de passage conclu avec le propriétaire du moulin de Faty (1808) ; entretien du chemin vicinal : lettre (1816) ; maintien de l’activité : arrêtés préfectoraux, correspondance (1843-1844, 1849) ; rétablissement de repères disparus : procès-verbal de constatation, liste nominative des pétitionnaires, correspondance (1922-1924).
        Moulin de la Folie sur la Grande Veyle : procès-verbal de récolement (1874).
        Moulins de la Folie et de Jonc, enquête : questionnaire (s.d.).