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        2 Descriptions archivistiques résultats pour industrie

        Transport de gaz, métal.
        2O2 · Dossier · 1977-1980
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

        Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Verdun-sur-le-Doubs et Étrez : demande d’autorisation, utilité publique, arrêtés préfectoraux, déclaration de travaux, enquête publique, plans, servitudes, additifs, correspondance (1977-1979).
        Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Allerey-sur-Saône et Étrez : plans, certificat du maire (1978, 1980).
        Liste des bénéficiaires du sulfate de cuivre pour les métaux non ferreux (s.d.).
        Gaz.
        2O2 · Dossier · 1977-1980
        Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Verdun-sur-le-Doubs et Étrez : demande d’autorisation, utilité publique, arrêté préfectoral, déclaration de travaux, enquête publique, plans, servitudes, additifs, correspondance (1977-1979).
        Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Allerey-sur-Saône et Étrez : plan de récolement, carte du tracé, correspondance (1979-1980).