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        7 Descriptions archivistiques résultats pour industrie

        Carrières communales.
        2O1 · Dossier · 1864-1917, 1958
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Terrain communal situé au lieudit Péjot. – Droit de prise de terre dans un terrain communal pour une exploitation de poterie et de briqueterie : conventions, baux, délibérations (1864-1917) ; carrière d’argile située au lieudit Ternant, ouverture par la Tuilerie Briqueterie Bressane : notification, plan (1958).

        2F2 · Dossier · 1960-1971
        Fait partie de Fonds communal de Villebois

        Aide à l’implantation par l’acquisition et rétrocession de l’ancienne gare, de l’ancien dépôt et des terrains de la ligne de tramway déclassée de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz : déclaration d’utilité publique, actes notariés, plan, convention de location, vente, compte rendu du conseil municipal, correspondance.

        Industrie.
        2F1 · Dossier · 1812, [1833]
        Fait partie de Fonds communal d'Illiat

        Établissement de statistiques : état et liste concernant la commune, circulaire (1812) ; évaluation des maisons et usines dans les communes du canton de Thoissey : tableau comparatif [1833].

        Société Prestige Floral.
        2F1 · Dossier · 1957-1968
        Fait partie de Fonds communal de Villebois

        Aides consenties par la commune, réquisitions de logement pour les ouvriers, licenciements, nuisances : ordres de réquisition, factures, avis, coupure de presse, liste du personnel, promesses d’échange de terrain, délibérations, correspondance.

        Usine et industrie.
        2F1 · Dossier · 1899-1917, 1966
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Usine. – Projet d’implantation au lieudit Le Mollard : délibération, plan (1966). Industriels. – Recensement des ouvriers employés par les industriels : liste, correspondance (1899-1917).