Illiat (Ain, France) -- Étang de La Grange du Bois

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          • Employé pour Étang de La Grange du Bois (Illiat, Ain, France)

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            Étangs.
            3N1 · Dossier · an II (1794), 1967
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Déclassement des étangs : délibération du conseil général de la commune (an II, 1794) [1] ; création de l’étang de la Grange des Bois : arrêté préfectoral, correspondance (1967).

            [1] Un des documents a également servi pour le procès-verbal du conseil général de la commune au sujet de la démission en l’an II (1794) de Jean Claude [Arnaud], curé d’Illiat.