habitat insalubre

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      habitat insalubre

      habitat insalubre

        Equivalent terms

        habitat insalubre

        • UF bâtiment menaçant ruine

        • UF insalubrité

        • UF bidonville

        • UF bâtiment insalubre

        • UF taudis

        Associated terms

        habitat insalubre

          4 Archival description results for habitat insalubre

          4 results directly related Exclude narrower terms
          1R2 · File · 1838-1978
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Liste des enfants (1852-1856).
          Mobilier de l'école des filles (s.d.).
          Mobilier, matériel et fournitures (1838-1878).
          Nomination d’instituteurs, rapports d’inspection de l’éducation nationale, accidents, listes nominatives d’élèves, création et fermeture de classes (1854-1978).
          Ecoles de Serrières, vétusté : rapport de l’inspecteur primaire de Belley (1860).
          Attribution des fonds scolaires départementaux (1959-1973).
          Demande d’ouvertures de classes du Cycle d’Observation (1962-1963).
          Pupilles de la Nation : registre d’envoi, requêtes, circulaires, affiche, arrêtés, notes, correspondance (1920-1930).
          Société du sou des écoles : statuts (1854-1903).

          Étangs.
          3N2 · File · 1877, 1937
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Étang de Saint Aubin, projet de suppression due à son insalubrité : dessèchement, certificat d’insalubrité, certificat médical, rapport de l’ingénieur ordinaire (1877) ; étang Gros Saule, remise en eau : arrêté préfectoral portant autorisation (1937).

          5I3 · File · 1824-1912
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Immeuble menaçant de ruine, bâtiment de Bernard Gaudin : lettre du préfet au maire (1824).
          Règlement sanitaire communal : arrêté du maire (1903).
          Maladies et épidémies, goître [1] et crétinisme : correspondance (1864) ; fièvre puerpérale : circulaire (1884) ; choléra : instructions et prescriptions d’hygiène (1884, 1890-1892, 1910-1912) ; rougeole : fermeture provisoire de l’école des garçons (1901).

          Habitat insalubre.
          5I5 · File · 1891
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Bâtiment menaçant de ruine appartenant au sieur Jean-François Donguy situé le long du chemin vicinal ordinaire n°4 : procès-verbal de constatation de l’état du mur, correspondance.