amélioration de l'habitat

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        4 Archival description results for amélioration de l'habitat

        1R2 · File · 1838-1978
        Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

        Liste des enfants (1852-1856).
        Mobilier de l'école des filles (s.d.).
        Mobilier, matériel et fournitures (1838-1878).
        Nomination d’instituteurs, rapports d’inspection de l’éducation nationale, accidents, listes nominatives d’élèves, création et fermeture de classes (1854-1978).
        Ecoles de Serrières, vétusté : rapport de l’inspecteur primaire de Belley (1860).
        Attribution des fonds scolaires départementaux (1959-1973).
        Demande d’ouvertures de classes du Cycle d’Observation (1962-1963).
        Pupilles de la Nation : registre d’envoi, requêtes, circulaires, affiche, arrêtés, notes, correspondance (1920-1930).
        Société du sou des écoles : statuts (1854-1903).

        Étangs.
        3N2 · File · 1877, 1937
        Part of Fonds communal de Béréziat

        Étang de Saint Aubin, projet de suppression due à son insalubrité : dessèchement, certificat d’insalubrité, certificat médical, rapport de l’ingénieur ordinaire (1877) ; étang Gros Saule, remise en eau : arrêté préfectoral portant autorisation (1937).

        5I3 · File · 1824-1912
        Part of Fonds communal déposé de Tossiat

        Immeuble menaçant de ruine, bâtiment de Bernard Gaudin : lettre du préfet au maire (1824).
        Règlement sanitaire communal : arrêté du maire (1903).
        Maladies et épidémies, goître [1] et crétinisme : correspondance (1864) ; fièvre puerpérale : circulaire (1884) ; choléra : instructions et prescriptions d’hygiène (1884, 1890-1892, 1910-1912) ; rougeole : fermeture provisoire de l’école des garçons (1901).

        Habitat insalubre.
        5I5 · File · 1891
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Bâtiment menaçant de ruine appartenant au sieur Jean-François Donguy situé le long du chemin vicinal ordinaire n°4 : procès-verbal de constatation de l’état du mur, correspondance.