habitat insalubre

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      habitat insalubre

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      habitat insalubre

        Termes équivalents

        habitat insalubre

        • Employé pour bâtiment menaçant ruine

        • Employé pour insalubrité

        • Employé pour bidonville

        • Employé pour bâtiment insalubre

        • Employé pour taudis

        Termes associés

        habitat insalubre

          1 Descriptions archivistiques résultats pour habitat insalubre

          1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Étangs.
          3N2 · Dossier · 1877, 1937
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Étang de Saint Aubin, projet de suppression due à son insalubrité : dessèchement, certificat d’insalubrité, certificat médical, rapport de l’ingénieur ordinaire (1877) ; étang Gros Saule, remise en eau : arrêté préfectoral portant autorisation (1937).