La Grille (Chaley, Ain, France ; lieudit)

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        La Grille (Chaley, Ain, France ; lieudit)

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              2 Archival description results for La Grille (Chaley, Ain, France ; lieudit)

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              1N3 · File · [an VIII (1800)]-1986
              Part of Fonds communal de Chaley

              Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800].
              Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973).
              Location de l’ancienne école de filles : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, devis des réparations, correspondance (1875-1956).
              Location du four banal : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1843-1893).
              Location du pré Dordan et des terres des Essaillants : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1841-1876).
              Location d’un immeuble au lieudit Le Village à la Société coopérative (1938).
              Location du pré commun : bail à ferme (an VIII), procès-verbaux et engagement de location, cahiers des charges, correspondance (1844-1950).
              Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun à la société La Boule chaleysienne : baux de location, correspondance (1935-1978).
              Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun pour la construction d’un garage démontable : bail, correspondance (1966-1972).
              Demande d’autorisation de cultiver une terre au Vivier (1886).
              Location des propriétés au lieudit La Craz : listes nominatives, adjudication (1894-1914).
              Location de la Vialane : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1922).
              Location de terrains près du Pont Commun : bail (1924).
              Location de la grotte de Charabotte : bail (1929).
              Location du jardin de l’instituteur : baux (1881-1908).
              Location d’un appartement à la Grille (1978).
              Location d’une parcelle de terrain au Godet à la société de pêche La Gaule chaleysienne (1984-1986).
              Location de l’immeuble Le Piano : cahier des charges, baux, procès-verbaux de location, inventaire et état des lieux, correspondance (1936-1974).

              Ancienne usine de la Grille.
              1M6 · File · 1977-1986
              Part of Fonds communal de Chaley

              Acquisition de l’usine à la société Recticel : promesse de vente, acte notarié, financement, correspondance (1977-1978) ; développement économique en milieu rural : correspondance (1977-1980).
              Démolition partielle : concours de la Direction départementale de l’équipement, estimatifs, devis, appel d’offres, marché négocié, plan, décomptes des travaux, correspondance (1978-1980).
              Réparations : devis, mémoires des travaux, factures (1979-1982).
              Alimentation en eau d’une pompe à chaleur : rapport d’étude hydrogéologique, devis, honoraires (1982).
              Rénovation des équipements hydroélectriques : correspondance (1982).
              Aménagement d’une usine dans un bâtiment existant pour la fabrication de menuiseries PVC : financement, permis de construire, déclaration d’installation classée, marchés négociés, plans, réception des travaux, mémoires des travaux, pièces comptables, correspondance (1982-1983).
              Aménagement : maîtrise d’œuvre, avant-projet (1984-1986).
              Location à la SEDAP et à la FMP, sinistres : baux, procès-verbal de constat, correspondance (1977-1984).