gestion du personnel

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      Termes hiérarchiques

      gestion du personnel

        Termes équivalents

        gestion du personnel

        • Employé pour mise en disponibilité

        • Employé pour nomination

        • Employé pour affectation

        • Employé pour mise à la retraite

        • Employé pour détachement

        • Employé pour intégration

        • Employé pour destitution

        • Employé pour avancement

        • Employé pour licenciement

        • Employé pour suspension

        • Employé pour notation

        • Employé pour promotion professionnelle

        • Employé pour titularisation

        • Employé pour mise à disposition

        Termes associés

        gestion du personnel

        2 Descriptions archivistiques résultats pour gestion du personnel

        2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        Dossiers nominatifs.
        2K1 · Dossier · 1955-1999
        Fait partie de Fonds communal de Léaz

        Contrats de travail, fiches de notation, arrêtés municipaux, carrière, bulletins de salaire, accidents et arrêts de travail, retraite, mutation, pièces annexes.

        2K3 · Dossier · 1953-1982
        Fait partie de Fonds communal de Léaz

        Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1961-1969).
        URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982).
        IRCANTEC : déclarations annuelles (1973-1982).
        CNRACL : avis mensuels de versement de cotisations (1974-1982).
        Caisse primaire de sécurité sociale : notifications d’immatriculation des agents communaux, récépissés de déclaration d’emploi (1953-1981).
        Syndicat de communes, affiliation : arrêté préfectoral (1962).
        CNRACL, élections : listes électorales (1959, 1977).
        Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).