Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis (1845-1855), désignation des membres (1843, 1848).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, demandes d’autorisation d’enseigner, délibération, correspondance (1844-1982).
Fréquentation, gratuité : listes des élèves, correspondance (1846-1908).
École des Pigots, direction et maîtresse de couture : délibération, correspondance (1894-1895).
Relations avec l’académie, nomination du comte de Loriol au conseil académique : instructions, correspondance [1] (1850-1855).
Fermeture de classe, transformation des écoles de filles et garçons en école mixte, visites de l’inspection académique : bulletins de visite, correspondance (1965-1979).
Regroupement pédagogique avec Curtafond : projet, protocole de convention, comptes rendus de réunion, participation financière, organisation du travail, convention de ramassage scolaire, délibérations, coupure de presse, correspondance (1977-1979).
[1] Certaines pièces de cette liasse sont adressées à M. le maire, d’autres à M. le délégué du conseil académique pour les communes de Confrançon, Curtafond et Saint-Didier-d’Aussiat. Ces deux fonctions sont exercées par le comte de Loriol.
Zone des éléments
Référentiel
Code
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Termes hiérarchiques
gestion du personnel
Termes équivalents
gestion du personnel
Employé pour mise en disponibilité
Employé pour nomination
Employé pour affectation
Employé pour mise à la retraite
Employé pour détachement
Employé pour intégration
Employé pour destitution
Employé pour avancement
Employé pour licenciement
Employé pour suspension
Employé pour notation
Employé pour promotion professionnelle
Employé pour titularisation
Employé pour mise à disposition
Termes associés
gestion du personnel
Terme associé recrutement