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            14 Descriptions archivistiques résultats pour gare

            14 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            O18 · Dossier · 1865-1908
            Fait partie de Fonds communal d'Attignat

            Construction de la ligne : arrêtés préfectoraux, délibérations, concours des communes, expropriation, bulletins de cession, purge d’hypothèques, correspondance (1865-1880).
            Vente de hors-ligne : permission de voirie, correspondance (1898-1899, 1902, 1904).
            Élargissement du passage à niveau n°87 situé sur le chemin d’Attignat à Saint-Martin-le-Châtel : correspondance (1908).
            Suppression des trains de voyageurs : pétition du conseil municipal (s.d.).
            Gare d’Attignat, établissement d’une gare à Attignat : avis administratif, correspondance (1874-1875) ; agrandissement du quai de marchandises : rapport, courrier (1886) ; agrandissement du bâtiment des voyageurs : décisions préfectorales, correspondance (1891).

            2O9 · Dossier · 1845-1869
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Construction de la ligne : arrêtés préfectoraux, demandes d’indemnisation pour la suppression des droits de vaine pâture occasionnés par les travaux, affiches, correspondance (1845, 1857, 1869).
            Enquête sur les stations : notice sur les emplacements projetés, carte générale (1855).
            Agrandissement de la gare de Mâcon : arrêté préfectoral (1869).
            Projet de construction d’un pont pour le passage sous rails du chemin de fer Cormoranche – Saint-Laurent-sur-Saône : lettre (s.d.).

            2F2 · Dossier · 1960-1971
            Fait partie de Fonds communal de Villebois

            Aide à l’implantation par l’acquisition et rétrocession de l’ancienne gare, de l’ancien dépôt et des terrains de la ligne de tramway déclassée de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz : déclaration d’utilité publique, actes notariés, plan, convention de location, vente, compte rendu du conseil municipal, correspondance.

            T2 · Dossier · 1976-1982, 1987
            Fait partie de Fonds communal d'Attignat

            Liquidation des parcelles SNCF et construction de logements par l’OPAC à La Genetière : arrêtés préfectoraux, acte notarié, comptes rendus de réunion, convention, démolition de la gare, relations avec EDF, plans, correspondance (1976-1982). Déclarations de travaux (1987).

            Réseau ferroviaire.
            2O6 · Dossier · 1853-1923
            Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

            Ligne de chemin de fer Lyon-Genève, construction : arrêté préfectoral, expropriations, versement d’indemnités suite aux dommages causés au chemin des Bordes, plan, factures, correspondance (1853-1861).
            Gare de La Vavrette-Tossiat, changement de nom : lettre du préfet (1862) ; fermeture à la télégraphie privée : correspondance (1866) ; fonctionnement : organisation du passage des trains, prix des billets, correspondance (1848) ; installation d’un pont à bascule sur la voie 3 : projet, plans, correspondance (1923).

            Tramway.
            2O6 · Dossier · 1952-1954
            Fait partie de Fonds communal de Sulignat

            Suppression de la desserte de La Croisée à Sulignat : délibérations, correspondance.

            2O8 · Dossier · 1888-1898
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Projet de construction de deux lignes de tramway départementales : notice de concours demandé aux communes, correspondance (1888-1889).
            Modification du tracé de la voie initiale : demande de déviation des communes de Grièges et de Cormoranche pour se rapprocher de leurs bourgs, mémoire justificatif, plan, correspondance (1891-1892).
            Enquête sur les stations : arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête publique, correspondance (1895).
            Construction de la ligne : financement, enquête parcellaire, procédure d’expropriation, arrêtés préfectoraux, citations, offres d’indemnités, procès-verbaux de bornage, actes d’acquisition de terrains, affiches, avertissement suite à des actes de malveillance aux environs de Cormoranche, Grièges et Guéreins, déclaration de construction d’une gare au lieudit Rozières, correspondance (1895-1898).

            Transport.
            2O3 · Dossier · 1865-1950
            Fait partie de Fonds communal de Confrançon

            Chemin de fer de la Haute Bresse, concours financier : correspondance (1865).
            Gare de Mézériat, location d’un emplacement de la Compagnie des chemins de fer pour recevoir des graviers : bail (1887).
            Transport en car : état de la desserte (1950).

            Transport.
            2O4 · Dossier · 1865-1923
            Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Chemin de fer, enquête sur l’emplacement des stations sur la ligne de chemin de la Haute Bresse allant de Bourg-en-Bresse à Chalon-sur-Saône : concours des communes, demande de concession, plans, correspondance (1865-1875) ; bons de transport (1920).
            Tramway, construction d’une ligne de tramways à vapeur entre Saint-Trivier-de-Courtes à Cuiseaux, notamment sur les communes de Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Nizier-le-Bouchoux et Curciat-Dongalon : enquête sur l’emplacement des gares, stations et haltes : délibérations, arrêté d’enquête, extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance portant déclaration d’utilité publique, tableau indicatif des propriétés à acquérir, liste nominative (1907-1909, 1922-1923).

            Transport.
            2O6 · Dossier · 1879-1926
            Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

            Ligne de chemin de fer allant de Louhans à Mâcon : courrier du préfet sur la participation financière des communes (1879).
            Ligne de tramway allant de Trévoux à Saint-Trivier-de-Courtes, construction : expropriation, état du trafic à la gare de Saint-Bénigne, répartition financière, dossiers techniques, arrêtés préfectoraux, enquête sur l’emplacement des gares, enquête parcellaire, délibérations, correspondance (1889-1969).
            Ligne de tramway allant de Pont-de-Vaux à Fleurville : enquête d’intérêt public, délibération, correspondance (1893, 1895, 1911, 1925-1926)
            Ligne de tramway allant de Bourg à La Madeleine : indemnité aux propriétaires expropriés, nomination d’un membre du jury (1912).

            Transport. – Chemin de fer.
            2O5 · Dossier · 1854-1923
            Fait partie de Fonds communal de Journans

            Ligne Lyon - Genève, construction de la ligne : réclamation de Benoit Arod, correspondance (1854-1855) ; enquête sur l’emplacement des stations : notice, carte générale (1855) ; garde ferroviaire de La Vavrette à Tossiat : réclamation au sujet de la marche des trains (1869) ; rejet de la demande des conseils municipaux de Certines, Journans et Saint-Martin-du-Mont sur la transformation en train mixte du train de marchandises n°1294 entre Bourg et Ambérieu (1882) ; demande de construction d’un quai couvert (1914) ; demande d’arrêt du train n°677 « Mâcon -Bourg » en gare de La Vavrette - Tossiat (1923).
            Ligne Bourg - La Cluse, enquête sur l’emplacement des stations : arrêté préfectoral, notice explicative, plan et carte générale (1869) ; demande d’établissement d’une garde à Sénissiat sur la commune de Revonnas (1879).
            Ligne La Cluse - le Jura, demande de raccordement du canton de Pont-d’Ain : correspondance (1880-1881).

            Transport. – Chemin de fer et tramway.
            2O4 · Dossier · 1909-1953
            Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Gare ferroviaire de Saint-Julien-sur-Reyssouze de la ligne Bourg-en-Bresse à Châlon-sur-Sâone : lettre (1909).
            Tramways : plan de l’emplacement de l’ancienne station de Saint-Nizier-le-Bouchoux pour la répartition de l’emprise (1953) ; construction d’une ligne de tramways à vapeur entre Saint-Trivier-de-Courtes à Cuiseaux, notamment sur les communes de Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Nizier-le-Bouchoux et Curciat-Dongalon : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance portant déclaration d’utilité publique, tableau indicatif des propriétés à acquérir (1923).

            2O4 · Dossier · 1892-1979
            Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Transport. – Ligne de tramway de Trévoux à Saint-Trivier-de-Courtes - 2ème section, construction : mémoire justificatif, arrêté préfectoral d’enquête publique sur l’emplacement des gares, stations et haltes, registre d’enquête publique, correspondance (1892, 1895-1896). Utilisation de supports mixtes de télécommunications et électricité : dispositions spéciales (1977). Téléphone : installation de postes téléphoniques, délibérations, abonnement, plan du réseau, correspondance (1977-1979).

            Transports.
            2O3 · Dossier · 1900-1936
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la suspension des travaux « sans motif, ni raison depuis les débuts de la guerre » (1900, 1907-1913, 1919).
            Chemin de fer entre Tenay et Hautevlle, concession : mémoire explicatif et justificatif, plan de la gare, correspondance (1935-1936).