garde forestier

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      Termes hiérarchiques

      garde forestier

      Terme générique agent de la force publique

      garde forestier

        Termes équivalents

        garde forestier

          Termes associés

          garde forestier

          6 Descriptions archivistiques résultats pour garde forestier

          6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
          2K2 · Dossier · 1790-1992
          Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

          B. M. (auxiliaire de bureau, 1978-1979).
          C. J. (garde particulier, 1968).
          G. J. (OEVP, 1976-1978).
          M. M. (ASEM, 1968-1992).
          V. A. (garde-champêtre, 1967-1981).
          Nominations, traitements et avancements d’échelon : délibérations (1954-1974).
          Garde-forestier, nomination (1790).
          Peseur juré pont à bascule, nomination et démission (1927-1929).
          Arrêts maladie : certificat médical (1894).
          Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
          1I2 · Dossier · 1830-1983
          Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Gardes champêtre et particulier : nomination, procès-verbal (1913-1968).
          Garde forestier : nomination, traitement (1888-1890).
          Ramassage ordures ménagères : délibérations (1961-1983).
          Inondations : rapport des mesures générales d’assainissement dans les régions inondées, état des sinistres survenus pendant l’année 1933, circulaire, états nominatifs, affiche (1910-1934).
          Secours, inondations et contentieux : secours (s.d., 1840) ; inondations des marais : affaire Trocas (183x) inondations au Petit Serrières (1872).
          Gardes champêtres, gardes forestiers.
          2K1 · Dossier · 1801-1901
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Recrutement, nomination, démission et traitement : nomination d’un garde-champêtre en commun avec Revonnas, arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notifications et arrêtés de nomination, pétition, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance (an 10, 1818-1901) [1].
          État des gardes champêtres et forestiers en 1816 (1816).
          Procès-verbal pour les tournées des gardes-champêtres du canton de Pont-d’Ain (1851).
          Révocation de Benoit Constantin à cause de sa mauvaise conduite : arrêté préfectoral, remplacement, correspondance (1852).
          Réclamations contre Jean-Claude Barrachin, garde-champêtre : correspondance (1862).
          Acquisition d’un costume : délibération (1862).

          [1] Le 14 ventôse an 10 correspond au 6 octobre 1801 du calendrier grégorien.
          Gardes champêtres et gardes forestiers.
          2K1 · Dossier · an IX (1801)-1943
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notification et arrêtés de nomination, prestations de serment, plainte sur la conduite du garde-champêtre délibérations, correspondance.
          Gardes champêtres et gardes forestiers.
          2K1 · Dossier · 1817-1894
          Fait partie de Fonds communal de Pouillat

          Recrutement, nomination, équipement : arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notification et arrêtés de nomination, plaintes sur la conduite du garde-champêtre, traitement, correspondance (1817-1894) ; séparation puis regroupement des deux fonctions : relations avec le préfet, correspondance (1841, 1867-1868, 1871-1872).