Communal du Grand Gué : plan (1888).
Communal dit des Longerons, contribution foncière, taxes et impositions dus par la commune au sujet des Longerons : rôles, délibérations, correspondance (an II, 1908-1936) ; affouage, règlementation : délibérations, règlement (1909-1951) ; tarification de l’affouage : délibérations (1840, 1908-1959).
Communal dit Pré de la Cure, plantation de vignes : délibération (1891) ; installation d’une grille : délibération (1894).
Vente aux enchères publiques de foin et d’herbes : délibérations (1895-1959) ; cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1849-1956).
Vente des herbes du pré de Brouille et d’une charrière communale de la prairie de Chamerande : procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1836, 1922-1926).
Entretien et coupe des épines des pâturages communaux : délibérations (1873-1947).
Zone des éléments
Référentiel
Code
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Termes hiérarchiques
fiscalité immobilière
Terme générique fiscalité
fiscalité immobilière
Terme spécifique cadastre
Terme spécifique évaluation foncière
Terme spécifique publicité foncière
Terme spécifique taxe foncière
Termes équivalents
fiscalité immobilière
Employé pour taxe locale d'équipement
Termes associés
fiscalité immobilière
Terme associé société de construction