famille

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      famille

      famille

        Equivalent terms

        famille

        • UF conseillère conjugale

        20 Archival description results for famille

        5Q2 · File · 1915-1959
        Part of Fonds communal de Sulignat

        Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, délibérations, demandes individuelles, correspondance (1933, 1944-1953).
        Allocation temporaire aux vieux : demandes individuelles, listes nominatives notifications, correspondance (1944-1952).
        Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, demandes d’inscription, certificats, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques, correspondance (1919-1927, 1937).
        Allocations militaires : demandes, certificats semestriels, notifications, correspondance (1920, 1941-1956).
        Assistance aux familles nombreuses : délibérations (1915-1916, 1919).
        Assistance à la famille : enquêtes administratives sur les ressources de la famille, notifications, instructions, correspondance (1941-1953).
        Allocations familiales agricoles : états nominatifs, correspondance (1938-1951).
        Carte sociale des économiquement faibles : demandes individuelles, listes nominatives, pièces justificatives, notifications, correspondance (1946-1959).

        5Q2 · File · 1907-1982
        Part of Fonds communal de Journans

        Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, états des admissions, carnets de bons, dossiers individuels, notifications, correspondance (1919-1959).
        Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, délibération, dossier individuel (1907-1966).
        Carte sociale des économiquement faibles : demandes de renseignements, déclarations, dossiers individuels (1950-1955).
        Encouragement national aux familles nombreuses : cartes (1931-1932, 1934-1940).
        Prestations d’aides sociales obligatoires, dossiers individuels : dossiers de demande, notifications, pièces justificatives, correspondance (1970-1982).

        5Q2 · File · 1852-1960
        Part of Fonds communal de Béréziat

        Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, attestations, délibérations, correspondance (1907-1950).
        Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, délibérations, instructions (1914, 1916, 1930).
        Allocation aux vieux travailleurs salariés : notifications, correspondance (1942-1946).
        Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, états des admissions, carnets de bons, notifications, instructions, correspondance (1914-1942).
        Allocations aux familles des militaires, pensions militaires : états nominatifs, notifications de décision de la commission cantonale, certificats d’admission, instructions, correspondance (1852-1960).

        5Q2 · File · 1907-1981
        Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

        Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre, indemnité de combat : listes nominatives, dossiers individuels de pension, carnet d’enregistrement des cartes d’identité pour le paiement des retraites, demandes, états des admissions, registre à souche des soins aux victimes de guerre, instructions, correspondance (1921, 1925-1927, 1940-1943).
        Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, état des allocations mensuelles des assistés, dossiers individuels, dossiers d’enquête administrative, notifications, correspondance (1907-1908, 1910-1913, 1916, 1920, 1945).
        Allocation temporaire aux vieux : liste nominative, pièces justificatives, instructions, correspondance (1943-1946).
        Assistance aux familles nombreuses : état nominatif des chefs de famille et mères, notifications, instructions (1907-1916, 1927).
        Aides sociales légales : notifications dossiers individuels, pièces justificatives, correspondance (1963-1970, 1974, 1981).
        Accidents du travail : procès-verbaux et récépissés de déclaration (1907).
        Attribution d’une bourse d’apprentissage pour une aveugle (1916).
        Recensement du personnel médical et paramédical exerçant sur la commune : liste (1980).

        5Q3 · File · 1897-1982
        Part of Fonds communal du Plantay

        Assistance médicale gratuite : délibérations, notifications, correspondance (1897-1899, 1908, 1917-1922).
        Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs (1907-1908, 1910, 1921), registre à souche (1921), dossier individuel de C. G. (1921).
        Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs (1914), registres à souche (1920-1923).
        Allocation de logement : demande (1977).
        Allocations et pensions militaires : états nominatifs des soutiens de famille, nomenclature des pièces à fournir, correspondance (1908, 1919).
        Aide sociale : notifications, dossiers individuels, pièces justificatives, correspondance (1972-1982).

        Secours aux indigents.
        1Q9 · File · An II (1794), 1882-1890
        Part of Fonds communal d'Illiat

        Assistance aux indigents père et mère ayant des enfants et infirmes et liste des cultivateurs ayant droit à la bienfaisance nationale : registres des demandes d’inscription [1] (an II, 1794). Attribution de secours et fourniture de pain : listes nominatives, notifications, correspondance (1882-1890).

        [1] Il s’agit des cultivateurs, vieillards et infirmes.

        Q8 · File · 1910-1971
        Part of Fonds communal de Courtes

        Assistance médicale gratuite : listes nominatives, notifications, carnets à souche de feuilles de maladie, notifications, instructions, correspondance (1926-1971).
        Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, délibération (1910-1911, 1922, 1951).
        Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques (1921-1925).
        Allocation temporaire aux vieux travailleurs : notifications (1949-1950).
        Familles nombreuses : demandes de suppléments de rations (s.d.).
        Carte sociale des économiquement faibles : notifications (1962).
        Aide publique aux travailleurs privés d’emploi : décision (1970).

        5Q3 · File · an VIII (1800)-1938
        Part of Fonds communal déposé de Tossiat

        Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, délibérations, instructions (1910-1917, 1921).
        Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, états des admissions, carnets de bons, notifications, instructions, correspondance (1920-1938).
        Allocations aux familles des militaires, pensions militaires : états nominatifs, notifications de décision de la commission cantonale, instructions, correspondance (an VIII-1934).

        Aides sociales obligatoires.
        5Q1 · File · 1921-1970
        Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Aide médicale gratuite : listes nominatives, notifications, correspondance (1958-1970).
        Allocations aux familles des militaires, pensions militaires : listes nominatives, cahier, états des admissions, pièces justificatives, notifications, correspondance (1921-1965).
        Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, demandes d’inscription, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques, pièces justificatives, notifications, instructions, correspondance (1921-1961).
        Carte sociale des économiquement faibles et carte d’invalidité : cahier d’enregistrement des demandes, distribution de sucre et de beurre, listes nominatives (1950-1965).

        5Q2 · File · 1852-1955
        Part of Fonds communal de Pouillat

        Attribution d’un secours viager à un ancien militaire de la République et de l’Empire : correspondance (1852).
        Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative, pièces justificatives (1925).
        Allocation temporaire aux vieux : liste nominative, questionnaires, instruction (1949).
        Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : liste nominative, états des allocations mensuelles, pièces annexes (1907, 1929).
        Carte sociale des économiquement faibles : déclarations, questionnaires (1954-1955).
        Encouragement national aux familles nombreuses : déclaration-demande (1933).
        Retraites : certificat de vie (1897).