fabrique d'église

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      Termes hiérarchiques

      fabrique d'église

      Terme générique institution ecclésiastique

      fabrique d'église

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            1 Descriptions archivistiques résultats pour fabrique d'église

            1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Modification de territoire.
            3D1 · Dossier · 1838-1871
            Fait partie de Fonds communal de Villebois

            Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
            Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).