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          470 Descriptions archivistiques résultats pour extérieur

          Guerres révolutionnaires.
          4H1 · Dossier · 1793-an VIII (1800)
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Réquisitions militaires, levée de chevaux : état des réquisitions, correspondance (an VIII).
          Production de salpêtre [1] : délibération du conseil général de la commune, réclamations des habitants, instructions, correspondance (ans II-III)
          Stationnement de troupes : lettre de réclamation du citoyen [Gallien] aux agents municipaux de Tossiat (an VII).
          Lettres de soldats à leurs familles (1793, an II).
          Certificat du maire et d’officiers municipaux pour Louis Gaudin, atteint d’une ecchymose (1793).
          Instructions et circulaires (ans II, VII-VIII).

          Guerres révolutionnaires.
          4H1 · Dossier · 1793, 1800
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Réquisitions militaires : plainte d’administrés (1793, an II) ; état nominatif et registre de réquisition des denrées et fourrages (an VIII (1800)).

          4H1 · Dossier · 1812-1945
          Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Guerres napoléoniennes (Offensive des Cent Jours) : état des réquisitions en nature fournies par la commune pour le service des troupes des puissances alliées (1815) ; compte général des réquisitions et dépenses occasionnés par l’effet de la guerre pendant l’an 1815 (1815) ; état des biens réquisitionnés en 1815 et réclamés par Sir Durochat, ex-maire de Serrières-de-Briord (1821) ; dépôt d’armes des habitants à la gendarmerie (1816).

          Guerre de 1914-1918 : inhumation des poilus (1921-1922) ; correspondance mairie : allocations, suspicions (1917-1918) ; circulaires, télégrammes (1914-1918) ; service de main d’œuvre scolaire (1914-1917) ; ravitaillement de l’armée (centre de Villebois), ordre de réquisition, avis individuel (1914-1919) ; production agricole et déclarations de stocks : déclarations des surfaces ensemencées en céréales et plantées en pommes de terre (1918), déclarations de stocks de céréales (1921), carnet de battages de céréales (1918), déclarations de vin (1917) ; ravitaillement en pain, viande, farine, charbon, soufre et sulfates, sucre à vendanges : Listes nominatives des bénéficiaires, listes des bêtes et des tueries particulières (1915-1921) ; cartes d’alimentations de pain, sucre, bons d’essence (s.d.) ; souscription en faveur de la Cocarde du souvenir (1916) ; appel des autorités élues du canton à leurs compatriotes en faveur de l’emprunt du Devoir et de la Victoire (1915) ; prisonniers de guerre (1916) ; carte postale illustrée du souvenir (s.d.).

          Guerre 1939-1945 : état des ressources de la commune pour le cantonnement des troupes (1934) ; service du travail obligatoire : recensement (classes 1939-1942) ; registre du contrôle du recensement de classes de 1896-1926 (1945).

          Guerres napoléoniennes et de 1870.
          H14 · Dossier · 1817, 1871
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Guerres napoléoniennes. – Dépenses de guerre : courrier (1817). Guerre de 1870. – Réquisitions militaires : ordres de réquisition, listes des fournitures, instructions, correspondance (1871).

          Guerres napoléoniennes.
          4H1 · Dossier · 1814-1823
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Réquisitions : registre des fournitures faites aux troupes, tableau des réquisitions livrées pour le passage des troupes alliées au Logis Neuf, états des dépenses de la guerre et des réquisitions, arrêté préfectoral, correspondance.

          Guerres napoléoniennes.
          4H2 · Dossier · 1814-1898
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Recrutement, réquisitions, mobilisation, mise en activité de classes, créances militaires, dépenses de guerre, cantonnement des troupes, blessés de guerre, médailles militaires : délibérations, registre des notifications faites à domicile des lettres de mise en activité pour la classe 1821, listes des mobilisés, extraits du registre matricule, changements de domicile, états des ressources en logement, certificats, ordres de réquisitions, ordres et feuilles de route, réclamations de particuliers, correspondance.

          Guerres napoléoniennes.
          4H1 · Dossier · 1812-1822
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Réquisitions et dépenses de guerre : liste nominative des habitants, listes des conscrits, états des fournitures faites aux armées, états des dépenses de la guerre et des réquisitions, arrêtés préfectoraux, vérification du nivellement des dépenses, correspondance.

          Guerres napoléoniennes.
          4H1 · Dossier · 1815-1818
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Réquisitions et dépenses de guerre : registre des réquisitions, liste nominative des distributions de viande, états des fournitures faites aux troupes alliées, bons et relevé nominatif des contributions extraordinaires, compte de dépenses, procès-verbal de vérification du rôle de nivellement, récépissés, quittances, correspondance.

          Guerres napoléoniennes.
          4H1 · Dossier · 1815-1826
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Réquisitions militaires : listes nominatives, états des fournitures faites aux armées, liste des personnes détenant un fusil, recensement des chevaux, délibération, instructions, correspondance.

          Guerres napoléoniennes.
          4H2 · Dossier · 1812-1823
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Recensement des chevaux : état, liste nominative, instructions (1812-1813) ; réquisitions militaires : équipement de quatre cavaliers offerts par le canton de Pont-de-Vaux, arrêtés du maire, listes nominatives, instructions, correspondance (1812-1817) ; nivellement des dépenses de guerre : pétition, arrêté préfectoral, correspondance (1817-1823).

          Guerres napoléoniennes.
          4H1 · Dossier · 1815, 1817
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Réquisitions militaires : rôle (1815) ; nivellement des dépenses de guerre : réclamation, état des versements, correspondance (1817).

          Guerres napoléoniennes.
          4H1 · Dossier · 1813-1816
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Réquisitions et dépenses de guerre : états des fournitures faites aux armées, registre de l’état général des sommes réclamées par les habitants pour les fournitures, registre des réquisitions et de vérification du nivellement des dépenses de guerre.

          Guerre de 1870.
          4H2 · Dossier · 1870-1871, 1931
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Création d’un poste de garde du dépôt de poudre de Neuville-sur-Ain : lettre sur la répartition du financement du poste (1871).
          Expédition d’armes et de munitions : dépêche télégraphique (1870).
          Réquisitions pour le transport de malades et de bagages des mobilisés : états des sommes dues aux voituriers de Journans, état des fournitures en voitures de transport, factures, certificats du maire, correspondance (1871).
          Anciens combattants : demande d’A. T. (1931).

          Guerre de 1870.
          4H2 · Dossier · 1871-1872
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Réquisitions : ordre de réquisition (1871) ; contribution patriotique nationale pour la libération du territoire : liste nominative des souscripteurs (1872).

          Guerre d'Algérie.
          H17 · Dossier · 1957
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Décès du caporal-chef R. D. du 17ème BCP à bord du Sidi-Okba : avis de décès, notifications, courrier.

          Guerre d’Indochine.
          4H8 · Dossier · 1955-1956
          Fait partie de Fonds communal de Villebois

          Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.

          Gestion de l’état civil.
          E59 · Dossier · 1907-1982
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Tenue et mise à jour des registres : extraits d’acte, avis de mention, mention d’adoption d’une pupille de la nation, jugement ordonnant une rectification d’actes, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.

          Gestion collective du personnel.
          K10 · Dossier · 1954-1977
          Fait partie de Fonds communal de Courtes

          Tableau des emplois permanents et indemnisation : délibérations (1971, 1973).
          Élections des représentants à la commission paritaire intercommunale : listes électorales (1962, 1977).
          Affiliation au syndicat de communes : délibération, correspondance (1954).
          Situation du personnel communal au regard du service de la défense : état numérique (1966).

          Gestion collective.
          2K5 · Dossier · 1942-1977
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Modification du tableau des emplois permanents : délibérations (1953, 1971).
          CNRACL, élections : procès-verbal des opérations de vote, listes électorales (1959, 1977).
          Élection des représentants à la commission paritaire : listes électorales (1957, 1971).
          Gestion collective du personnel : délibérations, traitement, indemnisation, avancement d’échelons (1942-1968).
          Situation du personnel communal au regard du service de la défense : état numérique (1970).
          Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête statistique (1969).

          Garde nationale.
          1H5 · Dossier · 1831-1870
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Recensement : listes nominatives de recensement, listes des citoyens mobilisables, registre matricule, tableau de recensement par classe, états numériques récapitulatifs, état nominatif des nouveaux mobilisables, relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, bulletins individuels des citoyens mobilisables, instructions (1831-1870).

          Garde nationale.
          1H5 · Dossier · 1831-1872
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Garde nationale : listes nominatives de recensement, états et relevés nominatifs par classe, listes nominatives des hommes appelés, liste des citoyens mobilisables, registre matricule, correspondance (1831, 1838, 1841, 1843, 1848, 1870).
          Garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes 1864 à 1866 (1868), correspondance (1871-1872).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1812-1866
          Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Circulaires et formulaires vierges (1831-1832, s.d.).
          Officiers et sous-officiers : procès-verbaux d’élection (1831, 1843, 1840, 1846, 1848) et avis de recrutement de sous-officiers (1812).
          Liste de recensement des citoyens mobilisables (classes 1826-1840).
          Contrôle nominatif de la compagnie de la garde nationale sédentaire (s.d.).
          Relevé nominatif par rang d’âge des bulletins individuels des citoyens appartenant aux 5 classes de la mobilisable, inscrits au registre-matricule de la garde nationale (1831, 1835, 1841, 1848) [1].
          Contribution extraordinaire pour les frais relatifs au service de la garde nationale : extrait d’une ordonnance royale (1831).
          Liste des gardes ayant reçus un habillement (s.d.).
          Procédure et modèle de formulaire (1830-1835).
          Liste des gardes ayant reçus une arme (1831).
          Feuille d’appel pour visites des armes (1842, 1846).
          Contrôle nominatif des gardes nationaux de la commune (1848).
          Contrôle nominatif des gardes nationaux armés (1840, 1856).
          État des hommes appelés à faire partie de la garde nationale mobile (classes 1864-1866).

          [1] Les plus anciens ne sont pas datés.

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1831-1870
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Organisation, contrôle, armement : contrôles nominatifs, listes de recensement des citoyens mobilisables, listes et relevés nominatifs, listes d’appel, listes des hommes armés, contrôle d’armement, bulletins individuels de recensement, instructions (1831-1848).
          Élection : procès-verbaux d’élection, listes électorales, feuilles de dépouillement (1831-1870).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · an VII (1799) - 1870
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1831-1870).
          Conseil de discipline, nomination et désignation des membres : arrêté préfectoral, arrêté du maire (1831, 1870).
          Conseil de recensement : liste de proposition, tableau nominatif, procès-verbal d’installation, instruction (1870).
          Armement : états de vérification des armes, listes nominatives et procès-verbal de distribution, instructions (1831-1848, 1873).
          Dépenses : lettre du préfet concernant la réclamation du sieur Modas, aubergiste à La Vavrette pour le paiement des dépenses occasionnés par les gardes nationaux (1850).
          Instructions (an VII, 1830).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1870
          Fait partie de Fonds communal de Pouillat

          Contrôle nominatif : listes nominatives (1870) ; élections procès-verbaux d’élection et de nomination, liste électorale (1870).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1870
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbal d’élection (1870).
          Composition du conseil de recensement : liste nominative (1870).
          Composition du conseil de discipline : liste nominative (1870).
          Souscription au profit des gardes mobilisés : listes nominatives, déclaration de souscription (1870).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1830-1870
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Organisation : règlement (s.d.).
          Équipement : état de livraison de fusils, feuille d’appel (1848-1849).
          Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection, instruction (1830-1831, 1834, 1848, 1870).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1840-1870
          Fait partie de Fonds communal de Chaley

          Élection : procès-verbaux d’élection (1840-1843). Organisation, nomination : listes nominatives, correspondance (1870).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1834-1870
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Organisation, contrôle et armement : contrôles nominatifs, tableaux et listes de recensement des citoyens mobilisables, suppléments, bulletins individuels de recensement, listes d’appel, relevés nominatifs, instructions (1840-1870).
          Registres matricules [1848].
          Élection : procès-verbaux d’élection, correspondance (1834-1848, 1870).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1840-1870
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Contrôle nominatif, élections et conseil de discipline : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, procès-verbal de nomination des membres du conseil de discipline.

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1833-1873
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Fonctionnement : liste de proposition des membres du conseil de recensement, délibération, correspondance (1833, 1870, 1872-1873).

          Garde nationale.
          H12 · Dossier · 1830-1870
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Élection des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection, liste d’émargement (1831, 1848, 1870) ; armement, instructions et correspondance (1830-1840, 1870).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1840-1870
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1840-1846) ; listes électorales et d’émargement, révision des listes électorales (1843-1850).
          Conseil de recensement, désignation des membres : état de propositions (1870).
          Certificat médical d’inaptitude pour Jean Déloge (1870).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1840-1873
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Élection et nomination des officiers : procès-verbaux d’élection, liste nominative (1840, 1848).
          Taxe spéciale sur la garde nationale mobilisée : état nominatif des contribuables, délibération, correspondance (1872-1873).

          Garde nationale.
          3H1 · Dossier · 1834-1870
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Élection et nomination du chef de bataillon et des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1834, 1843, 1848, 1870).
          Conseil de recensement, désignation des membres : délibération (1870).
          Habillement et équipement : conventions pour le prêt d’une somme d’argent, correspondance (1870).
          Armement : liste des gardes dépositaires des fusils remis par le citoyen Barachin, capitaine électif de la garde civique de Journans, vérification des armes, correspondance (1838, 1846, 1870).