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          470 Descriptions archivistiques résultats pour extérieur

          1M12 · Dossier · 1889-1980
          Fait partie de Fonds communal de Villebois

          Construction sur la place de la Verchère, inauguration, inscription des noms des soldats du canton Morts pour la France : liste des souscripteurs, quittances, subvention, cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, programme des festivités, listes des invités, états des dépenses, factures, correspondance (1889-1894).
          Travaux de réfection (1966-1980).

          Monument aux morts. – Édification.
          1M3 · Dossier · 1919-1921
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Assurance contre les accidents du travail souscrite pour les ouvriers et tailleurs de pierre : délibération, police, quittance, correspondance (1920).
          Financement, travaux et fête de bienfaisance des poilus  : catalogues, listes des souscripteurs, devis estimatif, traité de gré à gré, plans, procès-verbal de réception du monument, factures, ordres de paiement, état des heures payées aux ouvriers, liste des membres et procès-verbal de la commission du monument, listes nominatives des morts au champ d’honneur, cartes postales, correspondance (1919-1921).

          Monument aux morts.
          1M13 · Dossier · 1919-1923
          Fait partie de Fonds communal de Villebois

          Construction : liste des souscripteurs, subvention, devis, marché de gré à gré, plans, correspondance (1919-1921).
          Acquisition d’une parcelle pour l’élargissement du chemin d’accès : arrêté préfectoral (1923).

          Modification du territoire.
          3D1 · Dossier · 1835, 1882
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Délimitation des communaux et partage des terres des frères Odet : lettre du préfet pour le paiement du géomètre (1835).
          Projet d’annexion de la commune au canton de Ceyzériat : lettre du préfet, tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur superficie et la distance qui sépare chacune d’entre elles de leurs chefs lieux de leurs cantons respectifs (1882).

          Modification de territoire.
          3D1 · Dossier · 1838-1871
          Fait partie de Fonds communal de Villebois

          Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
          Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).

          2H3 · Dossier · 1930-1965
          Fait partie de Fonds communal de Léaz

          Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
          Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
          Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).

          2H5 · Dossier · 1864-1953
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Mariage de militaires : autorisation, courrier (1864, 1875). Logement et cantonnement des troupes : états de répartition des ressources pour le logement, états de répartition du cantonnement, listes nominatives, avis de passage, correspondance (1880-1881, 1891, 1895). Anciens combattants. – Obsèques de J. A. J., adjudant-chef : procès-verbal, transport de corps, factures, correspondance (1953).

          2H6 · Dossier · 1863-1934
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Logement et cantonnement des troupes : états récapitulatifs, extraits des tableaux récapitulatifs des ressources établis pour la 7e région, état des ressources (1878, 1891, 1934).
          Artillerie, prêt d’armes : factures d’expédition (1863, 1868, 1870) ; arsenal militaire de Lyon : certificat d’entrée et de sortie pour Antoine Thiélan employé comme raboteur (1887, 1910).

          Levées d'hommes et mobilisation.
          1H7 · Dossier · 1820-1841
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, correspondance (1842-1879).
          Soutiens de famille : notification, demandes (1873, 1894, 1923).
          Congés et réformés : listes nominatives des militaires libérés, certificats, notifications, correspondance (1816, 1821, 1825, 1837-1838, 1841, 1854, 1866).

          Levée d’hommes et mobilisation.
          1H6 · Dossier · 1826-1870
          Fait partie de Fonds communal de Sulignat

          Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1826, 1846).
          Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).

          Levée d’hommes et mobilisation.
          1H9 · Dossier · 1826-1941
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe, ordres de route, mandats de masse (1826-1865, 1910, 1914).
          Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1889-1941) ; état des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1881).

          Levée d’hommes et mobilisation.
          1H8 · Dossier · 1826-1939
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1826-1845).
          Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
          Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1838-1939).
          État des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1883).

          Levée d’hommes et mobilisation.
          1H4 · Dossier · 1822, 1870
          Fait partie de Fonds communal de Pouillat

          Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1822).
          Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864, état nominatif des hommes de 21 à 40 ans mariés ou veufs avec enfants, mobilisés suivant le décret du 2 novembre 1870 (1870).
          Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1920-1922).

          Levée d’hommes et mobilisation.
          H3 · Dossier · 1835, 1870
          Fait partie de Fonds communal de Courtes

          Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1835).
          Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870)

          Levée d’hommes et mobilisation.
          1H8 · Dossier · 1816-1870
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1816, 1819-1820, 1822, 1825-1826, 1828-1830, 1842, 1844),
          Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).

          1R1 · Dossier · 1918-1982
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Inspection académique, instituteurs, fonctionnement de l’école : arrêtés de nomination, plan du jardin de l’école, bulletins de visite de l’inspection, correspondance (1918-1964).
          Pupilles de la nation : listes nominatives (1937-1947).
          Fournitures scolaires, bibliothèque scolaire, inventaires du mobilier (1948-1969).
          Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1972).
          Centre aéré, fonctionnement : correspondance (1964-1968).
          Transport scolaire (1962-1964).

          Instruction primaire, sou des écoles.
          1R2 · Dossier · 1838-1978
          Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Liste des enfants (1852-1856).
          Mobilier de l'école des filles (s.d.).
          Mobilier, matériel et fournitures (1838-1878).
          Nomination d’instituteurs, rapports d’inspection de l’éducation nationale, accidents, listes nominatives d’élèves, création et fermeture de classes (1854-1978).
          Ecoles de Serrières, vétusté : rapport de l’inspecteur primaire de Belley (1860).
          Attribution des fonds scolaires départementaux (1959-1973).
          Demande d’ouvertures de classes du Cycle d’Observation (1962-1963).
          Pupilles de la Nation : registre d’envoi, requêtes, circulaires, affiche, arrêtés, notes, correspondance (1920-1930).
          Société du sou des écoles : statuts (1854-1903).

          Instruction primaire.
          1R1 · Dossier · 1880-1954
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.

          2G1 · Dossier · 1870-1890
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
          Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885).
          Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).