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          470 Descriptions archivistiques résultats pour extérieur

          2D2 · Dossier · an IV, 19 brumaire (1795, 10 novembre) - an VIII, 21 vendémiaire (1799, 13 octobre)
          Fait partie de Fonds communal de Villebois

          Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.

          4H4 · Dossier · après 1922-1948
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Réfugiés et de guerre, comité communal d’accueil des petits réfugiés de la région lyonnaise : liste du bureau (1943) ; accueil de Mme P., sinistrée de Dortan dans les locaux de l’école des garçons (1944) ; supplément accordé au titre du placement familial (1944) ; hébergement de huit enfants évacués du Pas-de-Calais : listes nominatives des enfants placés, lettre de la Croix Rouge, télégrammes (1945) ; accueil de dix enfants évacués de Mulhouse : liste nominative, télégramme (1945) ; envoi de papiers d’évacuation : correspondance (1944-1945).
          Liste des jeunes gens nés entre 1919 et 1922 (après 1922).
          Explosion d’une bombe dans le magasin de la Société économique d’Auguste Michel la nuit du 2 février 1944 : rapports du président de la délégation spéciale de la commune et du curé sur les dégâts occasionnés à l’église et au magasin, devis, factures, correspondance (1944).
          Comité d’entraide aux travailleurs français en Allemagne ou sur les chantiers de l’organisation Todt [1] : liste des travailleurs de la commune, correspondance (1943).
          Prisonniers de guerre : demande de libération de L. F. (1942).
          État pour le paiement du personnel civil assurant la garde des bureaux d’échange de billets (1945).
          Prisonniers de guerre allemands : état nominatif des prisonniers de guerre allemands en commando dans la commune, fiches individuelles d’habillement, liste d’émargement des fournitures, fiche médicale, instructions, correspondance (1945-1948).
          Délégation spéciale de la Saint-Nizier-le-Bouchoux : renouvellement du bureau, délégation de signature, arrêtés préfectoraux (1944).
          Démission du maire : lettre du préfet (1944).
          Cahier de note des séances du conseil municipal (1945).
          Recensement de la main d’œuvre artisanale : listes nominatives, fiches de recensement, instructions, correspondance (1940-1943).
          Dépôt d’armes en mairie : liste des armes déposées (1945).
          Télégrammes (1944-1945) [2] .
          Instructions et correspondance (1944-1945).

          [1] Groupe de génie civil et militaire de l'Allemagne nationale-socialiste.
          [2] À noter : télégrammes sur les commémorations nationales à l’occasion de la mort du président Roosevelt.

          1H3 · Dossier · 1890-1946
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Tirage au sort : liste nominative des conscrits de la classe 1895 (1896). Recrutement, préparation du recrutement : ordre de comparaître devant le conseil de révision, liste des pièces à produire devant le conseil de révision avis d’inscription, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements (1890, 1918-1919, 1923, 1930, 1946).

          Recrutement et tirage au sort.
          1H2 · Dossier · 1818-1971
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Avis d’inscription, demandes et feuilles de renseignements, affiche de la liste du tirage au sort, mandat d’amener pour insoumission, états nominatifs des exemptés et soutiens de famille, certificats, demandes de permission, permissions agricoles, registre à souche des déclarations de changement de résidence, instructions, correspondance.

          Recrutement et tirage au sort.
          1H5 · Dossier · 1867-1949
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Dossier individuel d’exemption d’A. H. B. (1925) ; avis d’inscription, notices individuelles, listes, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, instructions, correspondance (1867-1868, 1871, 1900-1949) ; soutiens de famille : extraits du registre des décisions du conseil cantonal, instructions (1907, 1913).

          Recrutement et tirage au sort.
          1H4 · Dossier · 1820-1939
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance.

          Recrutement et tirage au sort.
          1H4 · Dossier · 1819-1957
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance (1819, 1923-1948, 1957).

          1H3 · Dossier · 1819-1945
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          Sursis d’incorporation et ajournement : listes nominatives, liste des exemptés, notifications, certificats, correspondance (1819-1912) ; conseil de révision : délibérations (1944-1945) ; correspondance avec le préfet et les autorités militaires, demande de renseignements et d’actes civils (1834-1929).

          Recensement militaire.
          1H1 · Dossier · 1805-1982 (lacunes : 1806-1816, 1818-1825, 1846, 1865-1954)
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Tableaux de recensement des classes, listes communales (1805-1982), liste générale supplémentaire d’émargement (1817).

          H6 · Dossier · 1825-1938
          Fait partie de Fonds communal de Courtes

          Recensement des chevaux : questionnaire rempli (1825). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableau de classement, fiches individuelles (1908-1913, 1938).